CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF)
CE LOGICIEL EST LICENCIÉ ET NON VENDU. SEGA HOLDINGS CO., LIMITED du 01/02/12, Haneda, Ohta-ku, Tokyo, 144-8531, Japon, et ses sociétés affiliées (collectivement, « SEGA » ou « Nous ») se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés. Cette licence se réfère aux produits sous le nom de Logiciel de Jeu, Éditeurs, Contenu Additionnel, Matériels Physiques et Code Clé (comme définis ci-dessous), et collectivement sous le nom de « Produits ».
Si vous avez des questions concernant cet accord, vous pouvez joindre SEGA au 27 Great West Road, Brentford, Middlesex, TW8 9BW, Angleterre, à l'attention du département juridique.
Ceci est un accord légal entre vous et SEGA. Veuillez consulter ce Contrat de Licence Utilisateur Final (« Accord ») avant d'installer, d’accéder à ou d’utiliser le jeu que vous venez d’acheter (« LOGICIEL DE JEU »), le logiciel d’édition que vous venez de télécharger, toute partie du Logiciel de Jeu ou tout logiciel d'une tierce partie qui vous permet de créer de nouvelles variations, des contenus, des variations, modifications, adaptations, copies, améliorations, etc. du Logiciel de Jeu (« ÉDITEURS »), tout autre contenu disponible en téléchargement qu’il soit payant ou offert à titre gratuit par SEGA (« CONTENU ADDITIONNEL »), l'emballage, les manuels imprimés et tout autre matériel accompagnant le Logiciel de jeu, si applicables (« les « MATÉRIELS PHYSIQUES ») et les séquences alpha-numériques uniques qui sont imprimées dans le manuel et/ou les autres documents inclus dans les matériels physiques ou vous parviennent par voie numérique lorsque vous l'activez via une plateforme tierce pour récupérer, accéder, télécharger et utiliser le Logiciel de jeu (« CODE CLÉ »). Le Logiciel de Jeu inclut tout logiciel inclus avec le jeu, les médias associés, toutes les mises à jour et améliorations qui remplacent ou complètent le logiciel qui ne sont pas distribués avec une licence séparée, les médias associés, tout logiciel associé au mode en ligne du jeu vidéo, tout contenu imprimé, toute documentation électronique ou consultable en ligne, et toutes les copies d’un tel logiciel ou de tels contenus.
Veuillez vous renseigner sur ce que vous ne comprenez pas. SEGA demande que vous contactiez un des centres de service clientèle détaillés dans l’information qui accompagne un des Produits. Veuillez noter que l'appel donné au service clientèle peut vous être facturé.
IMPORTANT – À LIRE ATTENTIVEMENT : EN INSTALLANT, OUVRANT, COPIANT ET/OU UTILISANT CE PRODUIT, VOUS CONCÉDEZ ET ACCEPTEZ, PAR CET ACCORD, D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU PRÉSENT ACCORD ET LES TERMES CI-DESSOUS (DONT TOUTES LES ANNEXES DE CET ACCORD). L'ACCORD, TEL QUE MODIFIÉ DE TEMPS EN TEMPS ET PUBLIÉ SUR http://www.sega.co.uk/EULA, INTÈGRE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE SEGA (PUBLIÉE SUR http://www.sega.co.uk/Privacy). L'ACCORD S'APPLIQUE À TOUS LES UTILISATEURS DU PRODUIT, Y COMPRIS LES UTILISATEURS QUI SONT ÉGALEMENT CONTRIBUTEURS DU CONTENU, DES INFORMATIONS ET DES AUTRES MATÉRIELS OU LOGICIELS. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC LES CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD, VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉ À INSTALLER, COPIER OU UTILISER LES PRODUITS. VOTRE RECOURS EN CAS D'INSATISFACTION AVEC LE PRODUIT OU TOUT AUTRE MATÉRIEL OU INFORMATION DISPONIBLE PAR SEGA OU LE BIAIS DE SEGA, EST D’ARRÊTER D’UTILISER CES PRODUITS. VOTRE ACCORD AVEC SEGA CONCERNANT LE RESPECT DES MODALITÉS DE L’ACCORD PREND EFFET IMMÉDIATEMENT DÈS LE COMMENCEMENT DE L’UTILISATION DU PRODUIT. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC LES CONDITIONS PRÉVUES DANS LE PRÉSENT ACCORD, NE TÉLÉCHARGEZ PAS OU N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL DE JEU. SEGA NE VOUS ACCORDERA PAS LA LICENCE ET NE SERA PAS JUGÉ APTE À VOUS L'ACCORDER POUR INSTALLER ET UTILISER LE PRODUIT.
ANNULATION DES DROITS : CONTENU NUMÉRIQUE
POUR TOUT ACHAT DE CONTENU NUMÉRIQUE (Y COMPRIS MAIS NE SE LIMITANT PAS AU LOGICIEL DE JEU, ÉDITEURS, NOUVEAUX CONTENUS ET/OU CONTENU SUPPLÉMENTAIRE ET CODE CLÉ), VOUS ACCEPTEZ QUE SEGA RENDE CES PRODUITS DISPONIBLES AU TÉLÉCHARGEMENT ET À L'UTILISATION IMMÉDIATE APRÈS VALIDATION DE VOTRE COMMANDE, ET UNE FOIS RENDU DISPONIBLE, AUTANT QUE LE PERMET LA LOI, VOUS N'AUREZ PLUS LE DROIT D'ANNULER VOTRE COMMANDE OU À UN DÉLAI DE RÉTRACTATION, ET VOUS NE POURREZ OBTENIR DE REMBOURSEMENT, SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPLICITE DE NOTRE PART OU PAR UN TIERS VENDEUR.
1. PRISE DE CONNAISSANCE ET ACCEPTATION DES CONDITIONS PAR L'UTILISATEUR
Le Produit est proposé sous réserve de conformité avec tous les termes et conditions contenus ci-présents et toutes les autres règles de fonctionnement, politiques et procédures. De plus, certaines applications proposées par l'intermédiaire ou en relation avec le Produit peuvent être soumises à des conditions supplémentaires publiées par SEGA de temps à autre. Toute modification matérielle de l'Accord sera également portée à votre attention sur http://www.sega.co.uk/EULA ou http://www.sega.co.uk/Privacy.
Ces modifications importantes seront en vigueur immédiatement et s'appliqueront aux différends découlant de l'Accord depuis la date de publication. Votre utilisation continue du Produit après qu’une modification a été apportée à l’Accord indique votre acceptation de cette modification.
Les lois locales dans votre juridiction nécessitent un âge particulier afin de vous conformer à certaines clauses légales vous liant comme les termes de cet Accord.
Si vous n'avez pas l'âge requis, vous ne pourrez pas continuer à utiliser le Produit à moins que l'un de vos parents ou que votre tuteur légal n'ait lu et accepté les termes. Certaines législations peuvent aussi exiger que les enfants en dessous d'un certain âge soient supervisés durant l'utilisation du Produit. En utilisant le Produit, vous garantissez que vous avez l'âge requis pour utiliser le Produit sans la supervision d'un adulte. Si vous n'avez pas atteint l'âge requis, votre parent ou tuteur légal garantit qu'il ou elle supervisera et surveillera votre utilisation du Produit à tout moment.
Ce Produit n'est pas adapté aux enfants en dessous d'un certain âge. Lorsque cela est possible, SEGA indiquera un âge approprié en fonction du contenu du Produit exigeant un âge minimum. L'âge minimum n'est qu'une suggestion et SEGA n'est pas responsable dans le cas où vous jugeriez que le matériel n'est pas approprié à l'âge indiqué, en aucune circonstance. Veuillez noter que toutes les fonctions du Produit ne sont pas évaluées et que certaines peuvent contenir du langage et du contenu adulte.
2. LICENCE D'UTILISATION LIMITÉE
Sous réserve de votre conformité avec les termes et conditions de l'Accord, SEGA vous concède une licence et un droit non exclusifs, non-transférables, limités, entièrement révocables d’installer et utiliser une (1) copie du Produit uniquement et exclusivement pour votre utilisation personnelle et non commerciale. Le présent Accord s'applique également à tout patch ou mise à jour que vous pouvez obtenir pour un des Produits. CONFORMÉMENT ET SANS LIMITATIONS AUX DISPOSITIONS ICI STIPULÉES ET SANS AUCUNE INTENTION DE S’Y LIMITER, LA DUPLICATION, COPIE OU TOUTE FORME DE REPRODUCTION DU PRODUIT OU DES INFORMATIONS OU MATÉRIELS EN RAPPORT SUR UN AUTRE SERVEUR OU ENDROIT À DES FINS DE TOUTE AUTRE FORME DE REPRODUCTION OU DE DISTRIBUTION EST EXPRESSÉMENT ET EXPLICITEMENT INTERDITE. Tous les droits non expressément accordés en vertu du présent Accord sont réservés par SEGA et, le cas échéant, par ses concédants de licence
Vous ne pouvez pas causer ou permettre la vente, la distribution commerciale ou l'exploitation commerciale (par exemple, la location, la licence, sous-cession, de location, de diffusion, de télécharger ou de transmettre, basés sur du P2P ou non) du Produit (ou d'une de ses parties) sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit d'un représentant autorisé de SEGA.
3. AUCUN DROIT DE PROPRIÉTÉ
VOUS RECONNAISSEZ N’AVOIR AUCUNE PROPRIÉTÉ OU AUTRE INTÉRÊT DE PROPRIÉTÉ DU PRODUIT ET DE PLUS, VOUS ACCEPTEZ QUE TOUS CES DROITS APPARTIENNENT, APPARTIENDRONT TOUJOURS ET S'APPLIQUERONT AU PROFIT DE SEGA. Sauf dans les cas qui vous sont ici expressément autorisés, tout droit, titre et intérêt dans et pour le Produit et les droits d'auteur associés, les marques et propriétés intellectuelles ci-incluses et/ou s'y rapportant et toutes les copies de celui-ci (y compris, mais sans s'y limiter, tous les patchs, mises à jour, copies, les œuvres dérivées, titres, codes informatiques, thèmes, objets, personnages, noms de personnages, d'histoires, dialogues, slogans, lieux, concepts, illustrations, images, animations, sons, compositions musicales, effets audio-visuels , textes, méthodes de fonctionnement, droits moraux, « applets » incorporés dans le Produit et dans toute documentation connexe) sont la propriété de SEGA ou des concédants de licence de SEGA.
Le Produit est protégé par les lois du dépôt légal du Royaume-Uni, les traités internationaux et les conventions sur le dépôt légal et les autres lois. Tous droits réservés. Le Produit comprend certains éléments sous licence, et SEGA et les concédants de SEGA peuvent protéger leurs droits dans le cas de toute violation du présent Accord.
Cette licence ne vous accorde aucun titre ou propriété du Produit et ne devrait pas être considérée comme une vente ou un transfert des droits de propriété intellectuelle du Produit.
4. AUCUNE VENTE NI CESSION
SEGA ne reconnaît pas le transfert du Produit et par souci de clarté, cela inclut le transfert séparé de tout composant individuel du Produit (y compris le Logiciel de jeu, les Éditeurs, le Contenu additionnel, les Matériels physiques et le Code clé). Par conséquent, vous ne pouvez pas donner, acheter, vendre, négocier, troquer, mettre sur le marché, offrir à la vente, licencier, assigner ou encore céder vos droits, responsabilités ou obligations en vertu de ce Contrat, en totalité ou en partie, sans le consentement préalable écrit de SEGA. Toute tentative sera nulle et sans effet.
5. MATÉRIEL GÉNÉRÉ PAR L'UTILISATEUR
Les conditions suivantes s'appliquent aux Éditeurs et vous sont fournis pour utiliser avec ce Logiciel de Jeu, ou tout autre logiciel tiers autorisé à être utilisé avec le Produit, et permettent de synchroniser le contenu audio, visuel et audiovisuel que vous avez créé, y compris, mais sans s'y limiter aux vidéos Let's play, aux stream de Twitch (« Contenu généré par l'utilisateur ») avec le Logiciel de jeu et/ou du contenu audiovisuel reproduit par le Logiciel de jeu (« Captures de Jeu »). Cette clause ne s'applique pas à la création de toute modification à utiliser avec le Produit (« Mods »), qui sont régis par les conditions supplémentaires dans le Programme qui s'applique.
SEGA reconnaît et accepte que tous les droits, titres et intérêts dans le contenu généré par l'utilisateur (sauf les Logiciel de Jeu ou les Captures de Jeu) vous appartiennent. Dans la mesure requise par SEGA, à l'égard du Contenu généré par l'utilisateur, vous accordez automatiquement à SEGA le droit irrévocable, perpétuel, libre de droits, de droit de sous-licence et de licence en vertu de tous les droits d’auteurs et les lois sur les droits de propriété intellectuelle applicables, d'utiliser, de reproduire, de modifier, d’adapter, d’exécuter, d’afficher, de distribuer et d’exploiter autrement et/ou d’éliminer les Nouveaux contenus (ou une partie des Nouveaux contenus) de quelque manière que SEGA juge opportun.
SEGA vous accorde par le présent contrat le droit non-exclusif, non-transférable, limité, entièrement révocable d'utiliser le Logiciel de Jeu ou Captures de Jeu avec votre Contenu généré par l'utilisateur, selon les termes et conditions de ce Contrat et de toute autre politique publiée par SEGA de temps à autre. La licence qui vous est accordée vous permet de synchroniser le Logiciel de Jeu et les Captures de Jeu avec votre Contenu généré par l'utilisateur mais ne vous donne aucun droit de (a) revendre le Logiciel de Jeu ou les Captures de Jeu ; (b) distribuer ou diffuser en public le Logiciel de Jeu et les Captures de Jeu sans autorisation expresse dans ce document ou autre politique publiée par SEGA ; (c) de modifier ou de faire une utilisation dérivée du Logiciel de Jeu et des Captures de Jeu, ou de toute partie, pour toute autre raison. Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits, titres et intérêts liés au Logiciel de Jeu et aux Captures de Jeu dans toute partie du monde, enregistrée ou non, enregistrable ou non, dans sa totalité ainsi que dans ses extensions et renouvellements, appartiennent et bénéficient à SEGA, et resteront en notre propriété ou celle de nos filiales.
Vous garantissez par la présente que les Contenus générés par l'utilisateur que vous synchronisez avec le Logiciel de jeu et/ou les Captures en jeu ne sont pas discriminatoires, racistes, obscènes, offensants, illégaux, diffamatoires, inappropriés, irrespectueux, ou de nature à porter atteinte à la réputation ou au fonds commercial de SEGA.
Vous garantissez par la présente que les Contenus générés par l'utilisateur que vous synchronisez avec le Logiciel de jeu et/ou les Captures en jeu et l'utilisation ultérieure ainsi que l'exploitation de ces matériaux par SEGA ou par vous ne porteront pas atteinte aux droits de toute personne (morale ou physique), n'aboutiront à aucune responsabilité éventuelle de SEGA et ne seront pas utilisés pour quelque exploitation commerciale de votre part (par P2P ou tout service de partage ou autre) à moins de disposer de l'autorisation explicite de SEGA.
6. CONDITIONS DE LA LICENCE
Vous acceptez d'utiliser uniquement le Produit, ou toute partie de celui-ci, d'une manière compatible avec le présent Accord, et vous NE POUVEZ PAS :
(a) exploiter le Produit ou l'un de ses composants dans le commerce, y compris, mais sans s'y limiter, les cyber-cafés, salles d’arcade ou tout autre lieu physique ;
(b) utiliser le Produit ou permettre l'utilisation du Produit, sur plus d'un ordinateur, console de jeu, appareil mobile, appareil portable ou PDA en même temps, à moins d'avoir l'autorisation expresse de SEGA ;
(c) utiliser le Produit, permettre l'utilisation du Produit ou le rendre disponible pour une utilisation en réseau, un arrangement multi-utilisateur, un arrangement d'accès à distance, y compris là où il pourrait être téléchargé par des utilisateurs multiples ;
(d) vendre, louer, prêter, licencier, distribuer ou encore transférer ce Produit ou toute copie ;
(e) faire de l'ingénierie inverse, obtenir le code d'origine, modifier, décompiler, désassembler ou créer des œuvres dérivées du Produit, en tout ou en partie ;
(f) supprimer, désactiver ou contourner toutes les protections de sécurité, les avis de propriété ou des étiquettes figurant sur ou dans le Produit, y compris mais sans s'y limiter, séparer le Code clé des Matériels physiques inclus dans le Produit ;
(g) exporter ou ré-exporter le Produit ou toute copie ou adaptation en violation de toute réglementation ou loi applicable ;
(h) créer des données ou des programmes exécutables qui imitent les données ou les fonctionnalités dans le Produit, à moins que cela vous soit fourni dans les Éditeurs.
Si vous commettez une violation de cet Accord, votre droit d'utiliser le Produit en vertu du présent Accord sera automatiquement résilié, sans préavis. Votre violation du présent paragraphe constitue une violation substantielle du présent Accord et / ou du droit d'auteur et d'autres lois de propriété intellectuelle en vigueur et des traités, et peut engager votre responsabilité civile et pénale.
De plus, vous convenez que vous devrez respecter les informations de sécurité, les instructions d'entretien ou toute autre mention applicable contenue dans le manuel ou toute autre documentation fournie avec les Produits.
7. EXCLUSION DE GARANTIE, LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DU PRODUIT SOIT À VOS PROPRES RISQUES ET QUE LA TOTALITÉ DES RISQUES CONCERNANT LA QUALITÉ, LA PERFORMANCE, LA PRÉCISION ET L'EFFORT SOIT DE VOTRE RESPONSABILITÉ. SAUF EN RELATION AVEC LA GARANTIE LIMITÉE PROPOSÉE PAR SEGA DANS LA SECTION 14 DE CET ACCORD,ET DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR, LE PRODUIT VOUS EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS SES DÉFAUTS ET SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, ET SEGA EXCLUT TOUTE GARANTIE ET CONDITION EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT, QUE CE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, D'EXACTITUDE, D’AMUSEMENT DISCRET ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS. SANS LIMITATION AUX POINTS PRÉCÉDEN TS, NOUS NE DONNONS AUCUNE GARANTIE QUE (A) LE PRODUIT RÉPOND À VOS ATTENTES, (B) QUE LE PRODUIT SERA SANS INTERRUPTION, OPPORTUN, SÉCURISÉ OU SANS ERREUR, (C) QUE LE PRODUIT SERA INTEROPÉRABLE OU COMPATIBLE AVEC D'AUTRES LOGICIELS OU (D) QUE LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS PAR L'UTILISATION DU PRODUIT SERONT EFFECTIFS, PRÉCIS ET FIABLES. AUCUNE INFORMATION ORALE OU ÉCRITE ET AUCUN CONSEIL DONNÉ PAR SEGA OU SON/SES REPRÉSENTANT(S) AUTORISÉ(S) NE CONSTITUE DE GARANTIE.
À TOUT MOMENT, LE PRODUIT PEUT DEVENIR OBSOLÈTE ET SEGA NE S'ENGAGE PAS À LE METTRE À JOUR. LES EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ CONTENUES DANS CETTE SECTION S'APPLIQUENT À TOUT DOMMAGE OU PRÉJUDICE ATTRIBUABLE À UN DÉFAUT D'EXÉCUTION, UNE ERREUR, OMISSION, INTERRUPTION, SUPPRESSION, EFFACEMENT, RETARD DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION, VIRUS INFORMATIQUE, PANNE DE COMMUNICATION, VOL OU DESTRUCTION OU ACCÈS NON AUTORISÉ, MODIFICATION OU UTILISATION DU PRODUIT, QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, COMPORTEMENT DÉLICTUEL, NÉGLIGENCE, OU EN VERTU DE TOUTE AUTRE ACTION. L'UTILISATION DU PRODUIT OU L'ACQUISITION DE TÉLÉCHARGEMENT OU DE TOUT AUTRE DOCUMENT PAR OU EN RELATION AVEC LE PRODUIT EST FAIT À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET RISQUE, ET AVEC L’ACCORD QUE VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DÉGÂT SUBI PAR VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU PERTE DE RÉSULTATS DE DONNÉES EN RAISON DE CES ACTIVITÉS.
SEGA DÉCLINE TOUTE RESPONSABLITÉ QUANT À LA PERTINENCE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE PRODUIT, LES INFORMATIONS ET/OU LES GRAPHISMES PUBLIÉS DANS LE CADRE DU PRODUIT POUR TOUT USAGE. LE PRODUIT, LES INFORMATIONS ET GRAPHISMES CONNEXES PUBLIÉS DANS LE CADRE DU PRODUIT PEUVENT CONTENIR DES ERREURS TECHNIQUES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE DES INTERRUPTIONS TEMPORAIRES DU PRODUIT PUISSENT SE PRODUIRE COMME DES ÉVÉNEMENTS NORMAUX. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE NOUS N'AVONS AUCUN CONTRÔLE SUR LES RÉSEAUX TIERS AUXQUELS VOUS POURRIEZ ACCÉDER DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DU PRODUIT, ET DONC, QUE LES RETARDS ET LES PERTURBATIONS DES TRANSMISSIONS DE RÉSEAU SONT ENTIÈREMENT HORS DU CONTRÔLE DE SEGA.
VOUS ACCEPTEZ QUE VOTRE SEUL RECOURS EN CAS DE LITIGE AVEC SEGA SOIT DE CESSER D'UTILISER LE PRODUIT. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE SEGA ENVERS VOUS N’EXCÉDERA LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ À SEGA OU SES FILIALES ET/OU DÉLÉGUÉS POUR LE PRODUIT APPLICABLE DONNANT LIEU À UNE TELLE RESPONSABILITÉ. EN AUCUN CAS SEGA OU SES FILIALES NE SONT RESPONSABLES ENVERS VOUS OU UN TIERS DES DOMMAGES SPÉCIAUX, PUNITIFS, CONTINGENTS, INDIRECTS OU COLLATÉRAUX DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, OU DE TOUT DOMMAGE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, CEUX RÉSULTANT DE LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, QUE NOUS AYONS ÉTÉ AVERTIS OU PAS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, PROVENANT DE OU EN RELATION AVEC L'UTILISATION DU PRODUIT, Y COMPRIS LES DOMMAGES AUX BIENS, LA PERTE DE FONDS DE COMMERCE, LA PANNE OU LE DYSFONCTIONNEMENT INFORMATIQUE ET, DANS LA MESURE PRÉVUE PAR LA LOI, LES DOMMAGES POUR BLESSURES PERSONNELLES, MÊME SI SEGA A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
PARCE QUE CERTAINS ÉTATS OU JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, DANS CES PAYS OU JURIDICTIONS, LA RESPONSABILITÉ DE SEGA ET DES AFFILIÉS DE SEGA SERA LIMITÉE DANS TOUTE MESURE PRÉVUE PAR LA LOI.
8. INDEMNISATION
Selon requête de SEGA, vous acceptez de défendre, indemniser et ne pas impliquer SEGA et ses affiliés dans toute responsabilité, demande, perte, coûts et dépenses, y compris les frais d'avocats, qui pourraient subvenir suite à (a) votre utilisation, ou vos activités liées au Produit (y compris, mais sans s'y limiter, la création et l'utilisation de contenu généré par l'utilisateur, qui est synchronisé avec le Logiciel de Jeu et/ou les Captures du Jeu ; (b) toute violation de cet accord de votre part ; (c) toute allégation que tout contenu que vous rendez disponible via le produit enfreint ou autrement viole le dépôt légal, la marque commerciale, le secret commercial, la confidentialité ou les autres droits de la propriété intellectuelle ou autre de tout parti tiers. SEGA se réserve le droit, à ses propres frais, d'assumer la défense exclusive et le contrôle de toute affaire autrement sujette à indemnisation par Vous, auquel cas vous devrez coopérer avec SEGA en affirmant toutes les défenses disponibles.
9. COURRIELS, MESSAGERIE, BLOGS ET CHAT
SEGA peut utiliser les courriels, la messagerie, les blogs, ou le chat (collectivement, « Logiciel de Communication ») disponibles via le Produit, soit directement, soit par un fournisseur tiers. SEGA n'est pas responsable des communications d'autres utilisateurs via le Logiciel de Communication. Nous ne sommes pas responsables des communications faites par Vous via le Logiciel de Communication. Vous reconnaissez et acceptez que vos communications effectuées via le Logiciel de Communication soient publiques et non privées et que vous renoncez à toute attente de vie privée en utilisant le Logiciel de Communication. Vous reconnaissez et acceptez que les renseignements personnels que vous partagez via le logiciel de communication puissent être vus et utilisés par d'autres et puissent aboutir à une distribution généralisée de ces informations. Nous vous encourageons fortement à ne divulguer aucune information personnelle dans vos communications publiques par l'intermédiaire du Logiciel de Communication, sauf si vous souhaitez que ces informations soient mises à la disposition du public de façon permanente.
SEGA peut fournir des liens vers d'autres sites web tiers ou des ressources par le biais du Produit, soit directement soit pas le biais d'un fournisseur tiers. SEGA ne représente en aucun cas les autres sites web auxquels vous accéderez. Parce que SEGA n'a aucun contrôle sur de tels sites et ressources, vous consentez à ce que SEGA ne soit pas tenu responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources externes, et ne soit pas tenu responsable de tout contenu, publicité, produit, service ou autre matériel inclus ou disponible depuis de tels sites ou ressources, que vous accédez à ces sites web à vos propres risques. Les références à des noms, marques, produits ou services tiers ou les liens hypertextes vers de sites tiers ou les informations vous sont uniquement fournis à votre convenance, et ne constitue ou n'implique aucun soutien, sponsor ou recommandation d'un tiers ou de ses affiliations, ses produits et ses services. SEGA ne fait aucune représentation ou garantie des contenus, produits ou services tiers, et vous consentez à ce que SEGA ne soit pas tenu responsable, directement ou indirectement, pour tout dégât ou perte causé ou prétendument causé par ou en rapport avec l'utilisation directe ou indirecte de tels contenus, produits ou services tiers, inclus ou disponibles depuis de tels sites ou ressources.
10. UTILISATION INTERNATIONALE
Bien que le Produit soit accessible mondialement, nous ne garantissons pas que ce Produit ou les matériaux liés soient appropriés ou disponibles à l'utilisation dans votre territoire, et il n'est pas garanti que vous ayez accès au Produit à partir de territoires dans lesquels le contenu est illégal. Ceux qui choisissent d'accéder au Produit à partir de ces territoires le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales, si et dans la mesure où les lois locales sont applicables. Toute offre et/ou information en rapport avec le Produit est nulle et non avenue là où elles sont interdites. Sans limiter ce qui précède, le Produit ne peut être exporté ou réexporté (a) dans (ou à un résident national de) tout pays sous embargo des États-Unis ou (b) à toute personne sur la liste Des « Ressortissants spécifiquement désignés » du ministère des Finances des États-Unis ou de la liste des personnes. Ou des entités refusées ou des personnes désignées comme interdites par le département du Commerce. En accédant à et en utilisant les Produits, vous déclarez et garantissez que vous n'êtes pas ressortissant ou résident de, situé dans ou sous le contrôle d'un pays mentionné sur une telle liste.
11. RÉSILIATION ET PÉRENNITÉ DES TERMES
L’Accord stipulé ci-inclus demeure en vigueur tant qu’une des parties n’y met pas un terme. Vous acceptez et convenez que vous n’êtes pas en droit de recevoir quelconque remboursement pour tous les montants qui auraient été payés à SEGA avant toute résiliation. Vous conservez l’entière discrétion pour arrêter l’utilisation du Produit à tout moment, en vertu des termes de cet Accord. Sans préjudice des autres droits de SEGA, cet Accord se terminera automatiquement si vous manquez de vous conformer à ses termes et conditions. Au moment de l’annulation, vous devez détruire toutes les copies du Produit. Les dispositions des sections 3, 4, 6, 7, 8, 10, 11, 12 et les Conditions de Modding doivent subsister après l’annulation du présent Accord.
12. INJONCTION
Parce que SEGA subirait un préjudice irréparable si les termes de cet Accord n’étaient pas expressément respectés, vous consentez à ce que SEGA ait droit, sans garantie ou autre sûreté ni preuve de dommages, de prendre toute mesure jugée opportune, notamment d’obtenir une injonction ou toute autre réparation équitable, en plus des autres réparations existantes en vertu de la loi en vigueur.
13. PROTECTION DES DONNÉES
VOUS CONSENTEZ À CE QUE SEGA RÉCUPÈRE OU PUISSE RÉCUPÉRER DES DONNÉES PROVENANT DE VOS PARTIES JOUÉES ET/OU DE VOTRE UTILISATION DES PRODUITS. PAR EXEMPLE, SEGA PEUT RÉCUPÉRER OU PRODUIRE DES INFORMATIONS SUR VOTRE ORDINATEUR, DONT, LORSQUE CELA EST POSSIBLE, VOTRE ADRESSE IP ET VOTRE SYSTÈME D'EXPLOITATION. CE SONT DES DONNÉES STATISTIQUES SUR VOS HABITUDES, SANS PORTER ATTEINTE À VOTRE ANONYMAT. LA RÉCUPÉRATION ET LE STOCKAGE DES DONNÉES ET DES IMAGES TIRÉES DU JEU MENTIONNÉES CI-DESSUS SERT EXCLUSIVEMENT À FACILITER LA FONCTIONNALITÉ EXISTANTE DES PRODUITS, AIDER SEGA À ÉVALUER LES AMÉLIORATIONS À APPORTER À CE JEU ET AUX AUTRES EN SE BASANT SUR DES SCHÉMAS DE JEU ET POUR DES MOTIFS DE GESTION NUMÉRIQUE (vous trouverez de plus amples détails au sujet de la politique de confidentialité de SEGA ici : http://www.sega.co.uk/Privacy).
Nous acceptons les commentaires et les questions concernant les données que nous récupérons. Ils doivent être adressés à : SEGA Europe Limited, 27 Great West Road, Brentford, Middlesex, TW8 9BW, ROYAUME-UNI ou à customersupportuk@sega.co.uk.
14. GARANTIE LIMITÉE DU LOGICIEL DE JEU
SOUS RÉSERVE DES LIMITATIONS MENTIONNÉES CI-DESSOUS, SEGA GARANTIT À L’ACHETEUR ORIGINAL DE CE PRODUIT QUE FONCTIONNEMENT DUDIT PRODUIT SERA, POUR L’ESSENTIEL, CONFORME À LA DESCRIPTION CONTENUE DANS LE PRODUIT ET/OU SON MANUEL INCLUS, POUR UNE PÉRIODE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS À COMPTER DE LA DATE DU PREMIER ACHAT (LA « GARANTIE »). CETTE GARANTIE VOUS ACCORDE DES DROITS SPÉCIFIQUES, AUXQUELS PEUVENT S’AJOUTER D’AUTRES DROITS LÉGAUX OU AUTRES, QUI VARIENT SELON LA JURIDICTION.
Toute utilisation de ce Produit à titre professionnel ou commercial et/ou tout défaut ou dysfonctionnement résultant d’une faute, négligence, modification ou d’un accident, abus, virus, ou usage impropre du Produit, de votre part (ou de la part de toute autre personne agissant sous votre contrôle ou votre autorité), après son achat, rendra cette garantie caduque.
SI, AU COURS DE LA PÉRIODE DE GARANTIE, VOUS RENCONTREZ UN PROBLÈME AVEC LE PRODUIT (Y COMPRIS UN PROBLÈME D’ACTIVATION DU LOGICIEL DE JEU VIA UNE CLÉ D’ACTIVATION OU AUTRE), VOUS DEVREZ CONTACTER LE DÉTAILLANT AUPRÈS DUQUEL VOUS AVEZ ACHETÉ LE PRODUIT. ASSUREZ-VOUS DE POSSÉDER UNE COPIE DU JUSTIFICATIF D'ACHAT, QUI PEUT VOUS ÊTRE DEMANDÉE PAR LE DÉTAILLANT. SI LE PRODUIT NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, VEUILLEZ CONTACTER LE SUPPORT TECHNIQUE DE SEGA (REPORTEZ-VOUS À LA SECTION CONCERNÉE DANS CE MANUEL) ET FOURNIR UNE EXPLICATION DES DIFFICULTÉS QUE VOUS AVEZ RENCONTRÉES AVEC LE PRODUIT. LE DÉTAILLANT OU SEGA AURA LE CHOIX DE RÉPARER OU DE REMPLACER LE PRODUIT. TOUT PRODUIT DE REMPLACEMENT SERA GARANTI SOIT POUR LE RESTANT DE LA PÉRIODE DE GARANTIE INITIALE, SOIT PENDANT QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS À COMPTER DE LA DATE DE RÉCEPTION DU PRODUIT DE REMPLACEMENT, LA PÉRIODE LA PLUS LONGUE ÉTANT APPLICABLE. SI POUR UNE RAISON QUELCONQUE LE PRODUIT NE PEUT ÊTRE NI RÉPARÉ NI REMPLACÉ, VOUS AUREZ DROIT À RECEVOIR LA SOMME DU PRIX QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE PRODUIT. LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT OU LE PRIX QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE LOGICIEL DE JEU SONT VOTRE RECOURS EXCLUSIF. POUR ÉVITER TOUT DOUTE, LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ÉTABLIE DANS LA SECTION 7 DE CET ACCORD SERA APPLICABLE À CETTE GARANTIE.
15. LOGICIEL OPEN SOURCE ET LOGICIEL TIERS
LE LOGICIEL DE JEU COMPREND ET/OU UTILISE DES LOGICIELS OPEN SOURCE ET DES LOGICIELS TIERS. VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE EN RESPECT DU LOGICIEL OPEN SOURCE ET/OU TIERS CONTENUS DANS LE LOGICIEL.

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OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.

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Pugixml (MIT) Licence

This software is based on pugixml library (http://pugixml.org).
pugixml is Copyright (C) 2006-2012 Arseny Kapoulkine.
Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and associated documentation files (the "Software"), to deal in the Software without restriction, including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense, and/or sell copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is furnished to do so, subject to the following conditions:
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JsonCpp (MIT) Licence

The author (Baptiste Lepilleur) explicitly disclaims copyright in all jurisdictions which recognize such a disclaimer. In such jurisdictions, this software is released into the Public Domain.

In jurisdictions which do not recognize Public Domain property (e.g. Germany as of 2010), this software is Copyright (c) 2007-2010 by Baptiste Lepilleur, and is released under the terms of the MIT License (see below).

In jurisdictions which recognize Public Domain property, the user of this software may choose to accept it either as 1) Public Domain, 2) under the conditions of the MIT License (see below), or 3) under the terms of dual Public Domain/MIT License conditions described here, as they choose.

The MIT License is about as close to Public Domain as a license can get, and is described in clear, concise terms at:

http://en.wikipedia.org/wiki/MIT_License

The full text of the MIT License follows:

========================================================================
Copyright (c) 2007-2010 Baptiste Lepilleur

Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and associated documentation files (the "Software"), to deal in the Software without restriction, including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense, and/or sell copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is furnished to do so, subject to the following conditions:

The above copyright notice and this permission notice shall be included in all copies or substantial portions of the Software.

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EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.
========================================================================
(END LICENSE TEXT)

The MIT license is compatible with both the GPL and commercial software, affording one all of the rights of Public Domain with the minor nuisance of being required to keep the above copyright notice and license text in the source code. Note also that by accepting the Public Domain "license" you can re-license your copy using whatever license you like.

libpng Licence

This code is released under the libpng license.

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Copyright (c) 2004, 2006-2012 Glenn Randers-Pehrson, and are distributed according to the same disclaimer and license as libpng-1.2.5 with the following individual added to the list of Contributing Authors

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Simon-Pierre Cadieux
Eric S. Raymond
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and with the following additions to the disclaimer:

There is no warranty against interference with your enjoyment of the library or against infringement. There is no warranty that our efforts or the library will fulfill any of your particular purposes or needs. This library is provided with all faults, and the entire risk of satisfactory quality, performance, accuracy, and effort is with the user.

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A "png_get_copyright" function is available, for convenient use in "about" boxes and the like: printf("%s",png_get_copyright(NULL));

Also, the PNG logo (in PNG format, of course) is supplied in the files "pngbar.png" and "pngbar.jpg (88x31) and "pngnow.png" (98x31).

Libpng is OSI Certified Open Source Software. OSI Certified Open Source is a certification mark of the Open Source Initiative.

Glenn Randers-Pehrson
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LZMA
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1. Exception to Section 3 of the GNU GPL.
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 a) under this License, provided that you make a good faith effort to ensure that, in the event an Application does not supply the function or data, the facility still operates, and performs whatever part of its purpose remains meaningful, or
 b) under the GNU GPL, with none of the additional permissions of this License applicable to that copy.
3. Object Code Incorporating Material from Library Header Files.
The object code form of an Application may incorporate material from a header file that is part of the Library. You may convey such object code under terms of your choice, provided that, if the incorporated material is not limited to numerical parameters, data structure layouts and accessors, or small macros, inline functions and templates (ten or fewer lines in length), you do both of the following:
 a) Give prominent notice with each copy of the object code that the Library is used in it and that the Library and its use are covered by this License.
 b) Accompany the object code with a copy of the GNU GPL and this license document.
4. Combined Works.
You may convey a Combined Work under terms of your choice that, taken together, effectively do not restrict modification of the portions of the Library contained in the Combined Work and reverse engineering for debugging such modifications, if you also do each of the following:
 a) Give prominent notice with each copy of the Combined Work that the Library is used in it and that the Library and its use are covered by this License.
 b) Accompany the Combined Work with a copy of the GNU GPL and this license document.
 c) For a Combined Work that displays copyright notices during execution, include the copyright notice for the Library among these notices, as well as a reference directing the user to the copies of the GNU GPL and this license document.
 d) Do one of the following:
 0) Convey the Minimal Corresponding Source under the terms of this License, and the Corresponding Application Code in a form suitable for, and under terms that permit, the user to recombine or relink the Application with a modified version of the Linked Version to produce a modified Combined Work, in the manner specified by section 6 of the GNU GPL for conveying Corresponding Source.
 1) Use a suitable shared library mechanism for linking with the Library. A suitable mechanism is one that (a) uses at run time a copy of the Library already present on the user's computer system, and (b) will operate properly with a modified version of the Library that is interface-compatible with the Linked Version.
 e) Provide Installation Information, but only if you would otherwise be required to provide such information under section 6 of the GNU GPL, and only to the extent that such information is necessary to install and execute a modified version of the Combined Work produced by recombining or relinking the Application with a modified version of the Linked Version. (If you use option 4d0, the Installation Information must accompany the Minimal Corresponding Source and Corresponding Application Code. If you use option 4d1, you must provide the Installation Information in the manner specified by section 6 of the GNU GPL for conveying Corresponding Source.)
5. Combined Libraries.
You may place library facilities that are a work based on the Library side by side in a single library together with other library facilities that are not Applications and are not covered by this License, and convey such a combined library under terms of your choice, if you do both of the following:
 a) Accompany the combined library with a copy of the same work based on the Library, uncombined with any other library facilities, conveyed under the terms of this License.
 b) Give prominent notice with the combined library that part of it is a work based on the Library, and explaining where to find the accompanying uncombined form of the same work.
6. Revised Versions of the GNU Lesser General Public License.
The Free Software Foundation may publish revised and/or new versions of the GNU Lesser General Public License from time to time. Such new versions will be similar in spirit to the present version, but may differ in detail to address new problems or concerns.
Each version is given a distinguishing version number. If the Library as you received it specifies that a certain numbered version of the GNU Lesser General Public License “or any later version” applies to it, you have the option of following the terms and conditions either of that published version or of any later version published by the Free Software Foundation. If the Library as you received it does not specify a version number of the GNU Lesser General Public License, you may choose any version of the GNU Lesser General Public License ever published by the Free Software Foundation.
If the Library as you received it specifies that a proxy can decide whether future versions of the GNU Lesser General Public License shall apply, that proxy's public statement of acceptance of any version is permanent authorization for you to choose that version for the Library.

LUA (MIT) Licence
Copyright © 1994–2013 Lua.org, PUC-Rio.
Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and associated documentation files (the "Software"), to deal in the Software without restriction, including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense, and/or sell copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is furnished to do so, subject to the following conditions:
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THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.

OpenSSL License
This product includes software developed by the OpenSSL Project for use in the OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/).
The OpenSSL toolkit stays under a dual license, i.e. both the conditions of the OpenSSL License and the original SSLeay license apply to the toolkit.

See below for the actual license texts. Actually both licenses are BSD-style Open Source licenses. In case of any license issues related to OpenSSL please contact openssl-core@openssl.org.

OpenSSL License
---------------

Copyright (c) 1998-2011 The OpenSSL Project. All rights reserved.
Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met:
1. Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer.
2. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution.
3. All advertising materials mentioning features or use of this software must display the following acknowledgment: "This product includes software developed by the OpenSSL Project for use in the OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/)"
4. The names "OpenSSL Toolkit" and "OpenSSL Project" must not be used to endorse or promote products derived from this software without prior written permission. For written permission, please contact openssl-core@openssl.org.
5. Products derived from this software may not be called "OpenSSL" nor may "OpenSSL" appear in their names without prior written permission of the OpenSSL Project.
6. Redistributions of any form whatsoever must retain the following acknowledgment: "This product includes software developed by the OpenSSL Project for use in the OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/)"

THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE OpenSSL PROJECT ``AS IS'' AND ANY EXPRESSED OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE OpenSSL PROJECT OR ITS CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE.
====================================================================
This product includes cryptographic software written by Eric Young (eay@cryptsoft.com). This product includes software written by Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).

Original SSLeay License
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Copyright (C) 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com) All rights reserved.
This package is an SSL implementation written by Eric Young (eay@cryptsoft.com). The implementation was written so as to conform with Netscapes SSL.

This library is free for commercial and non-commercial use as long as the following conditions are aheared to. The following conditions apply to all code found in this distribution, be it the RC4, RSA, lhash, DES, etc., code; not just the SSL code. The SSL documentation included with this distribution is covered by the same copyright terms except that the holder is Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).

Copyright remains Eric Young's, and as such any Copyright notices in the code are not to be removed.
If this package is used in a product, Eric Young should be given attribution as the author of the parts of the library used. This can be in the form of a textual message at program startup or in documentation (online or textual) provided with the package.

Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met:
1. Redistributions of source code must retain the copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer.
2. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution.
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The word 'cryptographic' can be left out if the rouines from the library being used are not cryptographic related :-).
4. If you include any Windows specific code (or a derivative thereof) from the apps directory (application code) you must include an acknowledgement: "This product includes software written by Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com)"
THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY ERIC YOUNG ``AS IS'' AND ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE AUTHOR OR CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE.
The licence and distribution terms for any publically available version or derivative of this code cannot be changed. i.e. this code cannot simply be copied and put under another distribution licence [including the GNU Public Licence.]

Zlib Licence:

/* zlib.h -- interface of the 'zlib' general purpose compression library version 1.2.8, April 28th, 2013
Copyright (C) 1995-2013 Jean-loup Gailly and Mark Adler
This software is provided 'as-is', without any express or implied warranty. In no event will the authors be held liable for any damages arising from the use of this software.
Permission is granted to anyone to use this software for any purpose, including commercial applications, and to alter it and redistribute it freely, subject to the following restrictions:
1. The origin of this software must not be misrepresented; you must not claim that you wrote the original software. If you use this software in a product, an acknowledgment in the product documentation would be appreciated but is not required.
2. Altered source versions must be plainly marked as such, and must not be misrepresented as being the original software.
3. This notice may not be removed or altered from any source distribution.
Jean-loup Gailly Mark Adler
jloup@gzip.org madler@alumni.caltech.edu

16. MESURES TECHNIQUES DE PROTECTION
Ce Produit utilise le contenu de technologie de protection Sony DADC Austria AG’s Denuvo (“Denuvo”). Les mesures techniques de protection du Produit peuvent nécessiter le téléchargement de certaines données sur votre appareil afin d'authentifier le Produit. Si vous désactivez ou modifiez les mesures techniques de protection, il est possible que le Produit cesse de fonctionner correction, et vous serez en position de rupture de ce Contrat.
17. DIVERS
Cet accord représente l'accord complet entre vous et SEGA concernant le Produit et remplace tous les accords préalables et représentations, garanties ou ententes entre SEGA et vous (réalisés de manière négligente ou innocente mais non frauduleuse) et concernant le même sujet. SEGA se réserve le droit de modifier ce Contrat à tout moment, peu importe la manière, sans responsabilité de SEGA et à l’unique discrétion de SEGA.
Si une partie quelconque de l'Accord est jugée invalide ou inapplicable conformément à la loi en vigueur, y compris, mais sans s'y limiter, les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité énoncées ci-dessus, alors la disposition invalide ou inapplicable sera remplacée par une disposition valable et exécutoire qui correspond le mieux à l'esprit de la disposition originale, et le reste de l'accord demeurera en vigueur. Tout manquement de notre part à faire valoir ou exercer toute disposition des droits du contrat ou connexes ne constitue pas une renonciation à ce droit ou cette disposition.
SEGA peut céder le présent Accord, en totalité ou en partie, à tout moment. Nonobstant, vous ne pouvez pas céder, transférer ou sous-licencier tout ou partie de vos droits ou obligations en vertu de l'Accord sans l'autorisation expresse écrite, au préalable, de SEGA.
L'application de SEGA de l'accord est sujette aux lois et procédés légaux existants et rien dans cet accord ne déroge au droit de SEGA de respecter les exécutions gouvernementales, judiciaires et légales ou les conditions de votre utilisation du Produit ou les informations fournies ou récupérées par SEGA pour un tel usage. En plus de toute exonération prévue par le droit en vigueur, nous serons exemptés de responsabilité en cas de non-livraison ou retard dans la livraison du Produit résultant de tout événement indépendant de notre contrôle raisonnable, prévisible ou non par les deux parties, y compris mais non limité à, la perturbation du travail, la guerre, le terrorisme, le feu, une attaque par déni de service, des pannes d'Internet, un accident, des conditions météorologiques défavorables, l'incapacité à assurer le transport, un acte gouvernemental ou une réglementation, et à d'autres causes ou événements indépendants de notre contrôle raisonnable, que ce soit ou non semblable à ceux qui sont énumérés ci-dessus.
Rien dans le présent Accord ne donne ou ne prétend donner à une tierce partie un avantage ou un droit d'appliquer une disposition du présent Accord, ainsi que les dispositions du « Contracts (Rights of Third Parties) Act 1999 » (telles que modifiées ou amendées de temps à autre) sont expressément exclues.
Les parties conviennent que toute la correspondance relative au présent Accord doit être rédigée dans la langue anglaise.
Ce contrat est régi par les lois d’Angleterre et du Pays de Galles, et vous consentez à la compétence exclusive des tribunaux anglais.
Vous pouvez contacter SEGA à l’adresse suivante :
SEGA Europe Limited
Customer Service Department
27 Great West Road
Brentford
Middlesex
TW8 9BW
Email: customersupportuk@sega.co.uk
SAUF MENTION CONTRAIRE, LES NOMS DE SOCIÉTÉS, LES ORGANISATIONS, LES PRODUITS, LES PERSONNES ET LES ÉVÉNEMENTS DÉCRITS DANS CE PRODUIT SONT FICTIFS ET TOUTE RESSEMBLANCE À UNE SOCIÉTÉ, UNE ORGANISATION, UN PRODUIT, UNE PERSONNE OU UN ÉVÉNEMENT RÉELS NE SERAIT QUE PURE COÏNCIDENCE.
EN CONTINUANT À UTILISER LE PRODUIT DE SEGA, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU ET COMPRIS LE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL CI-DESSUS ET ACCEPTEZ QUE MON UTILISATION DU LOGICIEL DE JEU SE FASSE EN RECONNAISSANT QUE VOTRE ACCORD EST LIÉ PAR LE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL.
 
PROGRAMME
CONDITIONS DE MODDING
SEGA encourage ses utilisateurs à exprimer leur créativité et améliorer l'expérience de nos jeux par le biais de création de modifications (y compris, mais non limité à, de nouveaux objets, personnages, modèles, textures, niveaux, axes narratifs, musiques et modes de jeu) à utiliser avec le Produit (« Mod » ou « Mods »). Afin de protéger SEGA, le Produit, tout concédant tiers ayant déposé la propriété intellectuelle auprès de SEGA dans le but de l'utilisation du Produit, et les utilisateurs créant des Mods, les termes suivants s'appliquent (« Conditions De Modding »). Veuillez consulter ces règles avec soin avant de créer, partager, distribuer, utiliser ou encore exploiter tout Mod.
Attention : les lois locales dans votre juridiction nécessitent un âge particulier afin de vous conformer à des clauses légales vous liant, comme celles de ces Conditions de Modding. Si vous n'avez pas l'âge requis, vous ne pourrez pas créer de Mods, à moins que l'un de vos parents ou que votre tuteur légal n'ait lu et accepté les termes. Cette licence que nous vous fournissons afin de créer et d'utiliser des Mods avec le Produit peut être révoquée si vous violez les Conditions de Modding.
1. PROPRIÉTÉ
Vous reconnaissez n'avoir aucun droit à la propriété ou autre intérêt de propriété concernant le Produit et/ou tout Mod que vous créez, sauf ci-mentionné dans ce document. Tout Mod que vous créez vous appartiendra dans la mesure où il contient votre propre travail créatif original. Vous reconnaissez et acceptez que tout droit, titre et intérêt visant tout élément du Mod qui représente, comprend, dérive de ou se base sur tout droit de propriété intellectuelle subsistant dans le Produit (y compris, mais non limité à tout code informatique, thème, objet, personnage, nom de personnage, histoire, dialogue, phrase d'accroche, emplacement, concept, illustration, image, animation, son, composition musicale, effet audiovisuel ou texte), y compris, mais non limité aux dépôts légaux, marques déposées ou autre propriété intellectuelle ici présente et/ou en rapport, qu'elle soit ou non enregistrée ou enregistrable, est la propriété de SEGA et ses concédants, à qui tout bénéfice revient de droit.

2. LICENCE
Suite à votre respect des termes et conditions du CLUF et des Conditions de Modding, SEGA vous octroie par la présente un droit et une licence non exclusifs, non transférables, limités, entièrement révocables afin d'installer, accéder à, et utiliser les outils de modding du jeu et tout autre outil en rapport, fourni par SEGA (« Outils de Modding »), seulement et exclusivement dans le but de créer des Mods à utiliser avec le Produit et de publier lesdits Mods sur la Page de Modding du Steam Workshop (« Page de Modding »), ou à une version mise à jour de cette adresse, qui appartient et est fournie par Valve. Veuillez visiter le site web de Valve pour plus d'information : http://store.steampowered.com/ Avertissement : Valve est une plateforme d'un tiers et ce lien n'est qu'à titre informatif.Vous comprenez et acceptez également que l'utilisation de la plateforme Steam et de la Page de Modding s'effectue à votre entière discrétion et à vos propres risques, et que vous seul serez tenu responsable de toute obligation, dommage ou perte qui découlerait d'un tel enregistrement, d'un tel accès et d'une telle utilisation du service.

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3. RESTRICTIONS DU CONTENU
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2. aucune ressemblance avec tiers identifiable, qu'il s'agisse d'une marque, un personnage ou une personnalité, incluant mais non limité aux marques déposées, logos ou créations de tiers, sauf dans le cas où desdites créations vous ont été fournies par SEGA, car jugées nécessaires pour la création de Mod à utiliser avec le Produit ;

3. aucune création de tiers provenant d'autres jeux édités par SEGA et ses concédants ou par d'autres tiers ;

4. aucun matériel ne respectant pas les instructions supplémentaires que SEGA vous a fournies, comme indiqué à la Page de Modding, qui pourra faire l'objet de mises à jour par SEGA de temps en temps ;

5. aucun code malveillant, dont virus, logiciels espions, chevaux de Troie, vers informatiques, bombes à retardements, cancelbots, ou tout autre contenu comprenant des codes malveillants ou capables d'endommager ou d'interférer avec l'opération du Produit.
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Vous acceptez de défendre, d'indemniser et d'exonérer SEGA, ses filiales, sociétés affiliées, titulaires de licences, sous-traitants, cadres, dirigeants, employés et agents en cas de dommage, perte ou dépense, y compris frais d'avocat, résultant directement ou indirectement de vos actes ou omissions d'acte lors de l'utilisation d'un Mod que vous aurez créé et publié, y compris mais non limité à toute allégation de violation de droit d'auteur, de brevet, de secret commercial, de confidentialité ou autre propriété intellectuelle de tout parti tiers, ou toute autre violation des Conditions de Modding de votre part.
5. NOTRE RESPONSABILITÉ
NOUS FOURNISSONS LE PRODUIT, LES OUTILS DE MODDING ET TOUS LES MODS « EN L'ÉTAT », ET TOUTES LES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS NON LIMITÉES AUX GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D'APTITUDE À DES FINS PARTICULIÈRES, SONT NULLES. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE VOTRE UNIQUE RECOURS EN CAS DE DIFFÉREND AVEC SEGA EST DE NE PLUS UTILISER LE PRODUIT (Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX OUTILS DE MODDING ET/OU TOUT MOD). EN AUCUNE CIRCONSTANCE, SEGA ET SES AFFILIÉS NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DÉGÂT DIRECT, INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ À LA PROCURATION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, D'INTERRUPTION DE L'ACTIVITÉ), NÉANMOINS CAUSÉ ET EN THÉORIE SOUS LA RESPONSABILITÉ, OU SOUS CONTRAT, DE RESPONSABILITÉ STRICTE, OU DE TORT (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), POUVANT DÉCOULER DE L'UTILISATION DU PRODUIT, DES OUTILS DE MODDING ET DE TOUT MOD. PARCE QUE CERTAINS ÉTATS OU JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, DANS CES PAYS OU JURIDICTIONS, LA RESPONSABILITÉ DE SEGA ET DE SES TITULAIRES DE LICENCE SERA LIMITÉE DANS TOUTE MESURE PRÉVUE PAR LA LOI.
6. RÉSILIATION
Nous nous réservons le droit de suspendre l'accès à, ou de mettre fin à la licence pour, tous Mods, Outils de Modding ou Page de Modding, à tout moment et pour toute raison. Si vous violez les clauses 2 et 3 des Conditions de Modding, la licence d'utilisation du produit, les Outils de Modding et/ou les Mods prendront automatiquement fin, sans préavis. Vous accordez à SEGA le droit d'utiliser tous les Mods que vous créez et publiez sur la Page de Modding, malgré cette résiliation.

Parce que SEGA subirait un préjudice irréparable si les termes de cet Accord n’étaient pas expressément respectés, vous consentez à ce que SEGA ait le droit de prendre toute mesure jugée opportune, notamment d’obtenir une injonction ou toute autre réparation équitable, en plus des autres réparations existantes en vertu de la loi en vigueur.
7. DIVERS

Ce Contrat représente l'accord complet entre vous et SEGA concernant les Mods, les outils et la Page de Modding, et remplace tous les accords préalables et représentations, garanties ou ententes entre SEGA et vous (réalisés de manière négligente ou innocente mais non frauduleuse) et concernant le même sujet. SEGA se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, peu importe la manière, sans responsabilité de la part de SEGA et à l’entière discrétion de SEGA.

Si une partie quelconque de l'Accord est jugée invalide ou inapplicable conformément à la loi en vigueur, y compris, mais sans s'y limiter, les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité énoncées ci-dessus, alors la disposition invalide ou inapplicable sera remplacée par la disposition valable et exécutoire correspondant le mieux à l'esprit de la disposition originale, et le reste du contrat demeurera en vigueur. Tout manquement de notre part à faire valoir ou exercer toute disposition des droits de l'Accord ou connexes ne constitue pas une renonciation à ce droit ou cette disposition.

SEGA peut céder le présent Accord, en totalité ou en partie, à tout moment. Nonobstant, vous ne pouvez pas céder, transférer ou sous-licencier tout ou partie de vos droits ou obligations en vertu de l'Accord sans l'autorisation expresse écrite, au préalable, de SEGA.

Rien dans le présent Accord ne donne ou ne prétend donner à une tierce partie un avantage ou un droit d'appliquer une disposition du présent Accord, ainsi que les dispositions du « Contracts (Rights of Third Parties) Act 1999 » (telles que modifiées ou amendées de temps à autre) sont expressément exclues.

Ce contrat est régi par les lois d’Angleterre et du Pays de Galles, et vous consentez à la compétence exclusive des tribunaux anglais.

Vous pouvez contacter SEGA à l’adresse suivante :

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