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Conditions de licence pour les produits MAGIX (EULA)
1. Objet du contrat :
MAGIX vous (client) accorde une licence non exclusive pour un produit MAGIX précis et pour la durée de validité de contrat. Cette licence vous octroie le droit d'utiliser le logiciel et les fichiers musique et vidéo acquis sur un ordinateur (avec une unité centrale ou un multiprocesseur), ou sur un réseau à la condition qu'un seul ordinateur du réseau puisse avoir accès aux données. Si plusieurs ordinateurs du réseau ont accès au serveur, une nouvelle licence est obligatoire pour chacun de ces ordinateurs du réseau (postes de travail). La propriété intellectuelle ou tout autre droit de protection du logiciel restent la propriété de MAGIX. Vous reconnaissez que la propriété intellectuelle du logiciel, des fichiers de musique et vidéo, des copies de sécurité ainsi que de la documentation appartient à l'émetteur de la licence. La responsabilité de l'utilisation du programme sous licence selon les termes stipulés dans le contrat incombe à l'acheteur du programme.
Concernant les mises à niveau, le principe suivant est applicable : les mises à niveau sont de nouvelles versions ou des versions complémentaires d'un produit MAGIX (produit de base). Seuls les propriétaires d'un produit de base sont en droit de bénéficier des mises à niveau correspondantes. Pour l'utilisation de mises à niveau, la personne concernée doit être propriétaire et utilisatrice du produit de base. En conséquence, il est interdit de transmettre isolément une mise à niveau à des tiers.
2. Installation :
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3. Vérification de licence :
Certains logiciels requièrent une validation de licence à intervalles réguliers. Ainsi, nous pouvons vérifier qu'il s'agit bien d'une version du logiciel d'origine et que ce dernier est bien utilisé conformément aux conditions de licence en vigueur. Une connexion Internet est requise dans ce but. Si vous ne vous connectez pas à Internet pendant une longue durée, vous recevrez un message d'information à ce propos dans le logiciel dans lequel vous serez prié de vous connecter à Internet.
4. Interdiction de copie ou location/autre utilisation commerciale :
La reproduction entière ou partielle du programme sous licence ainsi que de la documentation qui l'accompagne est strictement interdite. Ceci à l'exception d'une copie de sauvegarde du logiciel.
Le client n'est en aucun cas autorisé à exploiter le programme sous licence ainsi que sa documentation écrite à des fins lucratives ou de les mettre à la disposition de tiers sous n'importe quelle autre forme contre une rétribution financière. Ceci est également applicable dans le cas d'un programme installé sur un ordinateur mis à la disposition de tiers à des fins commerciales contre une rétribution financière.
Le produit « Web Designer » peut uniquement être utilisé à des fins non commerciales. Pour certains produits, y compris « Web Designer Premium », l'utilisation commerciale du logiciel est autorisée dans la mesure où elle ne va pas à l'encontre des dispositions des paragraphes 1 à 7 de ces conditions.
5. Transferts et accords additionnels :
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6. Interdiction de modifications :
Conformément au paragraphe 69 alinéas d et e de la loi sur les droits d'auteur, vous n'avez pas le droit d'entreprendre ou de laisser un tiers entreprendre quelque modification que ce soit sur le logiciel sous licence. Il est interdit de désolidariser les composants du logiciel, de transformer le logiciel en code objet, de le décoder, de l'imiter ou de l'utiliser d'une autre manière que ce que le contrat prévoit.
7. Utilisation des fichiers audio, vidéo et photo :
Les fichiers audio, photo et vidéo ainsi que les modèles et leurs fichiers respectifs disponibles dans les produits MAGIX ne peuvent être utilisés que dans le cas où ils feraient partie de productions personnelles et seulement destinées à un usage non commercial. Ceci vaut également pour les fichiers audio, vidéo et photo ainsi que les modèles correspondants, ayant été acquis par le biais d'un produit MAGIX. On parle d'un cadre commercial lorsqu'une personne cherche à tirer un avantage financier des fichiers, directement ou indirectement (par exemple en les vendant, en les mettant sous licence ou autre, etc.). Exception : les fichiers audio, vidéo, photos et modèles fournis avec les produits « Web Designer Premium » et « Photo & Graphic Designer » peuvent être utilisés dans le cadre d'un site commercial personnel ou de la création/modification de photos et graphiques personnels. Toute transmission à des tiers à des fins commerciales est interdite. Il est interdit de tirer profit des fichiers audio, vidéo, photo et des modèles en tant que tels, c'est-à-dire ne résultant pas d'un travail personnel. En particulier les photos contenues dans les modèles ne peuvent pas en être extraites, que ce soit en vue d'une utilisation commerciale ou non commerciale.
8. Droit à des dommages et intérêts :
Les droits de propriété intellectuelle des logiciels sous licence et des fichiers de musique et vidéo appartiennent à MAGIX. Pour chacune des violations de ces droits, que vous avez l'obligation de faire appliquer, MAGIX peut vous réclamer une indemnisation.
9. Garantie et responsabilité :
a) Vous avez connaissance du fait qu'en fonction des avancées technologiques, la présence d'erreurs dans les logiciels et dans la documentation correspondante ne peut pas être exclue et qu'il n'est pas possible de concevoir des programmes de traitement des données de telle sorte qu'aucune erreur ne se produise dans toutes les conditions d'application et selon toutes les exigences du client, ou de telle sorte qu'ils puissent travailler sans heurt en combinaison avec tous les programmes et le matériel informatique de tiers. MAGIX ne fournit aucune garantie quant à des propriétés spécifiques ni quant à l'utilité du logiciel vis-à-vis de l'utilisation particulière que veut en faire le client.
b) Si MAGIX met gratuitement à la disposition du client des programmes et des prestations, MAGIX limite la garantie au cas de la dissimulation dolosive de défauts pour les défauts matériels ou insuffisances juridiques concernant la cession gratuite.
Toute autre responsabilité de MAGIX se limite, au regard de la cession gratuite, aux cas d'intention délictueuse et de négligence grossière.
c) En cas de prestations payantes, MAGIX endosse uniquement les responsabilités suivantes pour les dommages matériels de tous les droits contractuels et hors contrat, y compris la responsabilité lors de négociations de contrat (pour quelque raison juridique que ce soit) :
- Une obligation de dédommagement contractuelle ou hors contrat de MAGIX ainsi que de ses exécutants n'existe que dans le cas d'une violation d'obligations cardinales, c'est-à-dire d'obligations sur l'exécution desquelles le client peut particulièrement compter. L'exclusion de la responsabilité ne vaut pas dans des cas d'intention délictueuse et de négligence grossière.
- La responsabilité de MAGIX ne s'étend ni aux dommages atypiques pour le contrat ni aux dommages imprévisibles. Toute responsabilité pour un manque à gagner et des dommages consécutifs est expressément exclue à moins qu'une intention délictueuse ou une négligence grossière de la part de MAGIX puisse être prouvée. Vous reconnaissez qu'il est nécessaire de réaliser des copies de sauvegarde régulièrement et méticuleusement afin d'éviter la perte ou la dégradation de vos données. La responsabilité de MAGIX est donc uniquement engagée dans le cas de dommages causés par la perte de données même lorsque les copies de sauvegarde correspondantes existent.
- Nonobstant les dispositions ci-dessus, la responsabilité de MAGIX se limite en tous les cas à un montant équivalent, selon le dommage subi, à quatre fois les frais de licence versés par le client, ou au prix d'achat. Cette exclusion ne vaut pas pour des dommages que MAGIX aurait causés par intention délictueuse ou par négligence grossière.
Les dispositions de la loi sur la responsabilité des produits demeurent inchangées.
Dès qu'ils sont décelés, les défauts doivent être déclarés au plus tard au bout de 30 jours. Si pendant ce délai le client fait valoir des anomalies de programmes par rapport à la description, il est en droit de renvoyer à son fournisseur le logiciel défectueux et d'exiger une réparation correspondante. Le défaut doit être éliminé dans un délai approprié, ou, selon la décision de MAGIX, le produit peut être remplacé par le même produit ou par une nouvelle version du programme aux fonctionnalités comparables. Si une telle réparation (y compris une nouvelle livraison) n'est pas possible dans un délai approprié ou si la réparation n'apporte pas satisfaction, le client est en droit de résilier le contrat (rédhibition) en détruisant toute copie éventuellement faite ou peut prétendre à diminution.
d) MAGIX assure l'accessibilité du serveur à 98 % en moyenne annuelle pour les fonctionnalités dépendant d'un serveur en ligne. Ce chiffre exclut les périodes durant lesquelles il est impossible d'accéder au serveur via Internet en raison de problèmes techniques ou autres qui se trouvent hors du domaine d'influence de MAGIX (cas de force majeure, faute commise par des tiers, etc.). MAGIX désengage expressément sa responsabilité quant à la disponibilité d'éléments extérieurs aux logiciels et requis pour utiliser un logiciel. MAGIX s'efforcera cependant, dans le cadre de la durée de validité réalisable et convenue, ainsi que dans le cadre de la durée d'utilisation normale du logiciel (lifecycle), c'est-à-dire au moins quatre années après l'octroi de la licence au client, d'assurer l'accessibilité des connexions.
MAGIX peut limiter ou supprimer momentanément l'accès aux services dans un but de protection du public, de protection du réseau, de la conservation de l'intégrité du réseau, de l'interopérabilité des services, de la protection de l'intégrité du réseau, de l'interopérabilité des services, de la protection des données, pour combattre les courriers non désirés (spam) ou les virus informatiques, ou encore en raison de travaux de maintenance techniques ou liés à l'activité de l'entreprise. Les limitations citées ci-dessus ne sont pas prises en compte dans le calcul d'accessibilité indiqué.
10. Conditions de licence d'autres fabricants :
Si le produit sous licence contient un logiciel supplémentaire, ou est joint à un autre logiciel, les conditions d'utilisation et de licence du fabricant concerné de ce logiciel sont à respecter en plus des présentes conditions. Si le produit sous licence inclut des programmes supplémentaires, vous pouvez consulter les conditions de licence et d'utilisation correspondantes dans le fichier correspondant.
11. Assistance technique :
Les utilisateurs enregistrés ont accès à une assistance technique en ligne pendant la durée de validité de la garantie. Cette assistance technique gratuite comprend une aide en cas de questions concernant l'installation du logiciel ou la résolution de problèmes d'installation sur Internet ou par e-mail.
12. Validité des conditions de vente :
Si l'une ou plusieurs des conditions de ce contrat devenaient caduques, la validité du contrat n'en est pas affectée. Les conditions devenues caduques sont remplacées par des dispositions les plus proches possibles. Le droit de la République Fédérale d'Allemagne s'applique.
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INTERBASE PUBLIC LICENSE
Version 1.0
1. Definitions.
1.0.1. "Commercial Use" means distribution or otherwise making the Covered Code available to a third party.
1.1. ''Contributor'' means each entity that creates or contributes to the creation of Modifications.
1.2. ''Contributor Version'' means the combination of the Original Code, prior Modifications used by a Contributor, and the Modifications made by that particular Contributor.
1.3. ''Covered Code'' means the Original Code or Modifications or the combination of the Original Code and Modifications, in each case including portions thereof.
1.4. ''Electronic Distribution Mechanism'' means a mechanism generally accepted in the software development community for the electronic transfer of data.
1.5. ''Executable'' means Covered Code in any form other than Source Code.
1.6. ''Initial Developer'' means the individual or entity identified as the Initial Developer in the Source Code notice required by Exhibit A.
1.7. ''Larger Work'' means a work which combines Covered Code or portions thereof with code not governed by the terms of this License.
1.8. ''License'' means this document.
1.8.1. "Licensable" means having the right to grant, to the maximum extent possible, whether at the time of the initial grant or subsequently acquired, any and all of the rights conveyed herein.
1.9. ''Modifications'' means any addition to or deletion from the substance or structure of either the Original Code or any previous Modifications. When Covered Code is released as a series of files, a Modification is:
A. Any addition to or deletion from the contents of a file containing Original Code or previous Modifications.
B. Any new file that contains any part of the Original Code or previous Modifications.
1.10. ''Original Code'' means Source Code of computer software code which is described in the Source Code notice required by Exhibit A as Original Code, and which, at the time of its release under this License is not already Covered Code governed by this License.
1.10.1. "Patent Claims" means any patent claim(s), now owned or hereafter acquired, including without limitation, method, process, and apparatus claims, in any patent Licensable by grantor.
1.11. ''Source Code'' means the preferred form of the Covered Code for making modifications to it, including all modules it contains, plus any associated interface definition files, scripts used to control compilation and installation of an Executable, or source code differential comparisons against either the Original Code or another well known, available Covered Code of the Contributor's choice. The Source Code can be in a compressed or archival form, provided the appropriate decompression or de-archiving software is widely available for no charge.
1.12. "You'' (or "Your") means an individual or a legal entity exercising rights under, and complying with all of the terms of, this License or a future version of this License issued under Section 6.1. For legal entities, "You'' includes any entity which controls, is controlled by, or is under common control with You. For purposes of this definition, "control'' means (a) the power, direct or indirect, to cause the direction or management of such entity, whether by contract or otherwise, or (b) ownership of more than fifty percent (50%) of the outstanding shares or beneficial ownership of such entity.
2. Source Code License.
2.1. The Initial Developer Grant.
The Initial Developer hereby grants You a world-wide, royalty-free, non-exclusive license, subject to third party intellectual property claims:
(a) under intellectual property rights (other than patent or trademark) Licensable by Initial Developer to use, reproduce, modify, display, perform, sublicense and distribute the Original Code (or portions thereof) with or without Modifications, and/or as part of a Larger Work; and
(b) under Patents Claims infringed by the making, using or selling of Original Code, to make, have made, use, practice, sell, and offer for sale, and/or otherwise dispose of the Original Code (or portions thereof).
(c) the licenses granted in this Section 2.1(a) and (b) are effective on the date Initial Developer first distributes Original Code under the terms of this License.
(d) Notwithstanding Section 2.1(b) above, no patent license is granted: 1) for code that You delete from the Original Code; 2) separate from the Original Code; or 3) for infringements caused by: i) the modification of the Original Code or ii) the combination of the Original Code with other software or devices.
2.2. Contributor Grant.
Subject to third party intellectual property claims, each Contributor hereby grants You a world-wide, royalty-free, non-exclusive license
(a) under intellectual property rights (other than patent or trademark) Licensable by Contributor, to use, reproduce, modify, display, perform, sublicense and distribute the Modifications created by such Contributor (or portions thereof) either on an unmodified basis, with other Modifications, as Covered Code and/or as part of a Larger Work; and
(b) under Patent Claims infringed by the making, using, or selling of Modifications made by that Contributor either alone and/or in combination with its Contributor Version (or portions of such combination), to make, use, sell, offer for sale, have made, and/or otherwise dispose of: 1) Modifications made by that Contributor (or portions thereof); and 2) the combination of Modifications made by that Contributor with its Contributor Version (or portions of such combination).
(c) the licenses granted in Sections 2.2(a) and 2.2(b) are effective on the date Contributor first makes Commercial Use of the Covered Code.
(d) Notwithstanding Section 2.2(b) above, no patent license is granted: 1) for any code that Contributor has deleted from the Contributor Version; 2) separate from the Contributor Version; 3) for infringements caused by: i) third party modifications of Contributor Version or ii) the combination of Modifications made by that Contributor with other software (except as part of the Contributor Version) or other devices; or 4) under Patent Claims infringed by Covered Code in the absence of Modifications made by that Contributor.
3. Distribution Obligations.
3.1. Application of License.
The Modifications which You create or to which You contribute are governed by the terms of this License, including without limitation Section 2.2. The Source Code version of Covered Code may be distributed only under the terms of this License or a future version of this License released under Section 6.1, and You must include a copy of this License with every copy of the Source Code You distribute. You may not offer or impose any terms on any Source Code version that alters or restricts the applicable version of this License or the recipients' rights hereunder. However, You may include an additional document offering the additional rights described in Section 3.5.
3.2. Availability of Source Code.
Any Modification which You create or to which You contribute must be made available in Source Code form under the terms of this License either on the same media as an Executable version or via an accepted Electronic Distribution Mechanism to anyone to whom you made an Executable version available; and if made available via Electronic Distribution Mechanism, must remain available for at least twelve (12) months after the date it initially became available, or at least six (6) months after a subsequent version of that particular Modification has been made available to such recipients. You are responsible for ensuring that the Source Code version remains available even if the Electronic Distribution Mechanism is maintained by a third party.
3.3. Description of Modifications.
You must cause all Covered Code to which You contribute to contain a file documenting the changes You made to create that Covered Code and the date of any change. You must include a prominent statement that the Modification is derived, directly or indirectly, from Original Code provided by the Initial Developer and including the name of the Initial Developer in (a) the Source Code, and (b) in any notice in an Executable version or related documentation in which You describe the origin or ownership of the Covered Code.
3.4. Intellectual Property Matters
(a) Third Party Claims.
If Contributor has knowledge that a license under a third party's intellectual property rights is required to exercise the rights granted by such Contributor under Sections 2.1 or 2.2, Contributor must include a text file with the Source Code distribution titled "LEGAL'' which describes the claim and the party making the claim in sufficient detail that a recipient will know whom to contact. If Contributor obtains such knowledge after the Modification is made available as described in Section 3.2, Contributor shall promptly modify the LEGAL file in all copies Contributor makes available thereafter and shall take other steps (such as notifying appropriate mailing lists or newsgroups) reasonably calculated to inform those who received the Covered Code that new knowledge has been obtained.
(b) Contributor APIs.
If Contributor's Modifications include an application programming interface and Contributor has knowledge of patent licenses which are reasonably necessary to implement that API, Contributor must also include this information in the LEGAL file.
(c) Representations.
Contributor represents that, except as disclosed pursuant to Section 3.4(a) above, Contributor believes that Contributor's Modifications are Contributor's original creation(s) and/or Contributor has sufficient rights to grant the rights conveyed by this License.
3.5. Required Notices.
You must duplicate the notice in Exhibit A in each file of the Source Code. If it is not possible to put such notice in a particular Source Code file due to its structure, then You must include such notice in a location (such as a relevant directory) where a user would be likely to look for such a notice. If You created one or more Modification(s) You may add your name as a Contributor to the notice described in Exhibit A. You must also duplicate this License in any documentation for the Source Code where You describe recipients' rights or ownership rights relating to Covered Code. You may choose to offer, and to charge a fee for, warranty, support, indemnity or liability obligations to one or more recipients of Covered Code. However, You may do so only on Your own behalf, and not on behalf of the Initial Developer or any Contributor. You must make it absolutely clear than any such warranty, support, indemnity or liability obligation is offered by You alone, and You hereby agree to indemnify the Initial Developer and every Contributor for any liability incurred by the Initial Developer or such Contributor as a result of warranty, support, indemnity or liability terms You offer.
3.6. Distribution of Executable Versions.
You may distribute Covered Code in Executable form only if the requirements of Section 3.1-3.5 have been met for that Covered Code, and if You include a notice stating that the Source Code version of the Covered Code is available under the terms of this License, including a description of how and where You have fulfilled the obligations of Section 3.2. The notice must be conspicuously included in any notice in an Executable version, related documentation or collateral in which You describe recipients' rights relating to the Covered Code. You may distribute the Executable version of Covered Code or ownership rights under a license of Your choice, which may contain terms different from this License, provided that You are in compliance with the terms of this License and that the license for the Executable version does not attempt to limit or alter the recipient's rights in the Source Code version from the rights set forth in this License. If You distribute the Executable version under a different license You must make it absolutely clear that any terms which differ from this License are offered by You alone, not by the Initial Developer or any Contributor. You hereby agree to indemnify the Initial Developer and every Contributor for any liability incurred by the Initial Developer or such Contributor as a result of any such terms You offer.
3.7. Larger Works.
You may create a Larger Work by combining Covered Code with other code not governed by the terms of this License and distribute the Larger Work as a single product. In such a case, You must make sure the requirements of this License are fulfilled for the Covered Code.
4. Inability to Comply Due to Statute or Regulation.
If it is impossible for You to comply with any of the terms of this License with respect to some or all of the Covered Code due to statute, judicial order, or regulation then You must: (a) comply with the terms of this License to the maximum extent possible; and (b) describe the limitations and the code they affect. Such description must be included in the LEGAL file described in Section 3.4 and must be included with all distributions of the Source Code. Except to the extent prohibited by statute or regulation, such description must be sufficiently detailed for a recipient of ordinary skill to be able to understand it.
5. Application of this License.
This License applies to code to which the Initial Developer has attached the notice in Exhibit A and to related Covered Code.
6. Versions of the License.
6.1. New Versions.
Inprise Corporation (''Inprise'') may publish revised and/or new versions of the License from time to time. Each version will be given a distinguishing version number.
6.2. Effect of New Versions.
Once Covered Code has been published under a particular version of the License, You may always continue to use it under the terms of that version. You may also choose to use such Covered Code under the terms of any subsequent version of the License published by Inprise. No one other than Inprise has the right to modify the terms applicable to Covered Code created under this License.
6.3. Derivative Works.
If You create or use a modified version of this License (which you may only do in order to apply it to code which is not already Covered Code governed by this License), You must (a) rename Your license so that the phrases ''Mozilla'', ''MOZILLAPL'', ''MOZPL'', ''Netscape'', "MPL", ''NPL", "InterBase", "Inprise", "Borland'' or any confusingly similar phrase do not appear in your license (except to note that your license differs from this License) and (b) otherwise make it clear that Your version of the license contains terms which differ from the Mozilla Public License and Netscape Public License. (Filling in the name of the Initial Developer, Original Code or Contributor in the notice described in Exhibit A shall not of themselves be deemed to be modifications of this License.)
6.4 Origin of the InterBase Public License.
The InterBase public license is based on the Mozilla Public License V 1.1 with the following changes:
1. The license is published by Inprise Corporation. Only Inprise Corporation can modify the terms applicable to Covered Code.
2. The license can be modified and used for code which is not already governed by this license. Modified versions of the license must be renamed to avoid confusion with Netscape’s or Inprise’s license and must include a description of changes from the InterBase Public License.
3. The name of the license in Exhibit A is the "InterBase Public License".
4. The reference to an alternative license in Exhibit A has been removed.
5. Amendments I, II, III, V, and VI have been deleted.
6. Exhibit A, Netscape Public License has been deleted
7. A new amendment (II) has been added, describing the required and restricted rights to use the trademarks of Inprise Corporation.
7. DISCLAIMER OF WARRANTY.
COVERED CODE IS PROVIDED UNDER THIS LICENSE ON AN "AS IS'' BASIS, WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, WARRANTIES THAT THE COVERED CODE IS FREE OF DEFECTS, MERCHANTABLE, FIT FOR A PARTICULAR PURPOSE OR NON-INFRINGING. THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY AND PERFORMANCE OF THE COVERED CODE IS WITH YOU. SHOULD ANY COVERED CODE PROVE DEFECTIVE IN ANY RESPECT, YOU (NOT THE INITIAL DEVELOPER OR ANY OTHER CONTRIBUTOR) ASSUME THE COST OF ANY NECESSARY SERVICING, REPAIR OR CORRECTION. THIS DISCLAIMER OF WARRANTY CONSTITUTES AN ESSENTIAL PART OF THIS LICENSE. NO USE OF ANY COVERED CODE IS AUTHORIZED HEREUNDER EXCEPT UNDER THIS DISCLAIMER.
8. TERMINATION.
8.1. This License and the rights granted hereunder will terminate automatically if You fail to comply with terms herein and fail to cure such breach within 30 days of becoming aware of the breach. All sublicenses to the Covered Code which are properly granted shall survive any termination of this License. Provisions which, by their nature, must remain in effect beyond the termination of this License shall survive.
8.2. If You initiate litigation by asserting a patent infringement claim (excluding declaratory judgment actions) against Initial Developer or a Contributor (the Initial Developer or Contributor against whom You file such action is referred to as "Participant") alleging that:
(a) such Participant's Contributor Version directly or indirectly infringes any patent, then any and all rights granted by such Participant to You under Sections 2.1 and/or 2.2 of this License shall, upon 60 days notice from Participant terminate prospectively, unless if within 60 days after receipt of notice You either: (i) agree in writing to pay Participant a mutually agreeable reasonable royalty for Your past and future use of Modifications made by such Participant, or (ii) withdraw Your litigation claim with respect to the Contributor Version against such Participant. If within 60 days of notice, a reasonable royalty and payment arrangement are not mutually agreed upon in writing by the parties or the litigation claim is not withdrawn, the rights granted by Participant to You under Sections 2.1 and/or 2.2 automatically terminate at the expiration of the 60 day notice period specified above.
(b) any software, hardware, or device, other than such Participant's Contributor Version, directly or indirectly infringes any patent, then any rights granted to You by such Participant under Sections 2.1(b) and 2.2(b) are revoked effective as of the date You first made, used, sold, distributed, or had made, Modifications made by that Participant.
8.3. If You assert a patent infringement claim against Participant alleging that such Participant's Contributor Version directly or indirectly infringes any patent where such claim is resolved (such as by license or settlement) prior to the initiation of patent infringement litigation, then the reasonable value of the licenses granted by such Participant under Sections 2.1 or 2.2 shall be taken into account in determining the amount or value of any payment or license.
8.4. In the event of termination under Sections 8.1 or 8.2 above, all end user license agreements (excluding distributors and resellers) which have been validly granted by You or any distributor hereunder prior to termination shall survive termination.
9. LIMITATION OF LIABILITY.
UNDER NO CIRCUMSTANCES AND UNDER NO LEGAL THEORY, WHETHER TORT (INCLUDING NEGLIGENCE), CONTRACT, OR OTHERWISE, SHALL YOU, THE INITIAL DEVELOPER, ANY OTHER CONTRIBUTOR, OR ANY DISTRIBUTOR OF COVERED CODE, OR ANY SUPPLIER OF ANY OF SUCH PARTIES, BE LIABLE TO ANY PERSON FOR ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES OF ANY CHARACTER INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES FOR LOSS OF GOODWILL, WORK STOPPAGE, COMPUTER FAILURE OR MALFUNCTION, OR ANY AND ALL OTHER COMMERCIAL DAMAGES OR LOSSES, EVEN IF SUCH PARTY SHALL HAVE BEEN INFORMED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. THIS LIMITATION OF LIABILITY SHALL NOT APPLY TO LIABILITY FOR DEATH OR PERSONAL INJURY RESULTING FROM SUCH PARTY'S NEGLIGENCE TO THE EXTENT APPLICABLE LAW PROHIBITS SUCH LIMITATION. SOME JURISDICTIONS DO NOT ALLOW THE EXCLUSION OR LIMITATION OF INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES, SO THIS EXCLUSION AND LIMITATION MAY NOT APPLY TO YOU.
10. U.S. GOVERNMENT END USERS.
The Covered Code is a ''commercial item,'' as that term is defined in 48 C.F.R. 2.101 (Oct. 1995), consisting of ''commercial computer software'' and ''commercial computer software documentation,'' as such terms are used in 48 C.F.R. 12.212 (Sept. 1995). Consistent with 48 C.F.R. 12.212 and 48 C.F.R. 227.7202-1 through 227.7202-4 (June 1995), all U.S. Government End Users acquire Covered Code with only those rights set forth herein.
11. MISCELLANEOUS.
This License represents the complete agreement concerning subject matter hereof. If any provision of this License is held to be unenforceable, such provision shall be reformed only to the extent necessary to make it enforceable. This License shall be governed by Georgia law provisions (except to the extent applicable law, if any, provides otherwise), excluding its conflict-of-law provisions. With respect to disputes in which at least one party is a citizen of, or an entity chartered or registered to do business in the United States of America, Any litigation relating to this License shall be subject to the jurisdiction of the Federal Courts of the Northern District of Georgia and/or the state courts of Gwinnett County, Georgia, with the losing party responsible for costs, including without limitation, court costs and reasonable attorneys' fees and expenses. The application of the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods is expressly excluded. Any law or regulation which provides that the language of a contract shall be construed against the drafter shall not apply to this License.
12. RESPONSIBILITY FOR CLAIMS.
As between Initial Developer and the Contributors, each party is responsible for claims and damages arising, directly or indirectly, out of its utilization of rights under this License and You agree to work with Initial Developer and Contributors to distribute such responsibility on an equitable basis. Nothing herein is intended or shall be deemed to constitute any admission of liability.
13. MULTIPLE-LICENSED CODE.
Initial Developer may designate portions of the Covered Code as "Multiple-Licensed". "Multiple-Licensed" means that the Initial Developer permits you to utilize portions of the Covered Code under Your choice of the InterBase Public License or the alternative licenses, if any, specified by the Initial Developer in the file described in Exhibit A.
EXHIBIT A - InterBase Public License.
``The contents of this file are subject to the InterBase Public License Version 1.0 (the "License"); you may not use this file except in compliance with the License. You may obtain a copy of the License at http://www.interbase.com/IPL.html
Software distributed under the License is distributed on an "AS IS" basis, WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, either express or implied. See the License for the specific language governing rights and limitations under the License.
The Original Code was created by InterBase Software Corp and its successors.
Portions created by Borland/Inprise are Copyright (C) Borland/Inprise. All Rights Reserved.
http://firebird.sourceforge.net/
Contributor(s): MAGIX AG.
Contributed Source code at: http://www.magix.net/redirects/lic_firebird/
AMENDMENTS
I. InterBase and logo. This License does not grant any rights to use the trademarks "InterBase'', "Java" or "JavaScript" even if such marks are included in the Original Code or Modifications.
II. Trademark Usage.
II.1. Advertising Materials. All advertising materials mentioning features or use of the covered Code must display the following acknowledgement: "This product includes software developed by Inprise Corporation. "
II.2. Endorsements. The names "InterBase," "Inprise," and "Borland" must not be used to endorse or promote Contributor Versions or Larger Works without the prior written permission of InterBase.
II.3. Product Names. Contributor Versions and Larger Works may not be called "InterBase" or "InterBase" nor may the word "InterBase" appear in their names without the prior written permission of Inprise.
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Microsoft Speech Software Development Kit, Version 5.0
END-USER LICENSE AGREEMENT FOR MICROSOFT SOFTWARE
IMPORTANT-READ CAREFULLY: This Microsoft End-User License Agreement ("EULA") is a legal agreement between you (either an individual or a single entity) and Microsoft Corporation for the Microsoft software product identified above, which includes DEVICE software (including SAPI 5.0, Microsoft continuous speech recognition engine and Microsoft concatenative speech synthesis engine), and may include associated media, printed materials, and "online" or electronic documentation ("SOFTWARE PRODUCT"). The SOFTWARE PRODUCT also includes any updates and supplements to the original SOFTWARE PRODUCT provided to you by Microsoft. Any software that may be provided along with the SOFTWARE PRODUCT that is associated with a separate end-user license agreement is licensed to you under the terms of that license agreement. By installing, copying, downloading, accessing or otherwise using the SOFTWARE PRODUCT, you agree to be bound by the terms of this EULA. If you do not agree to the terms of this EULA, do not install or use the SOFTWARE PRODUCT.
SOFTWARE PRODUCT LICENSE
The SOFTWARE PRODUCT is protected by copyright laws and international copyright treaties, as well as other intellectual property laws and treaties. The SOFTWARE PRODUCT is licensed, not sold.
1. GRANT OF LICENSE. This EULA grants you the following rights:
- SOFTWARE PRODUCT. You may install copies of the SOFTWARE PRODUCT on up to ten (10) digital electronic devices, including computers, workstations, terminals, handheld PCs, pagers, "smart phones," or other digital electronic devices (each a "DEVICE") to design, develop, and test software programs that use the Microsoft Speech Application Programming Interface ("SAPI 5.0") and run on one or more Microsoft Windows operating system products that support SAPI 5.0 ("Windows Platforms"), provided that you are the only individual using the SOFTWARE PRODUCT on each such DEVICE . If you are a single entity, you may designate one individual within your organization to have the right to use the SOFTWARE PRODUCT in the manner described herein.
- Sample Code. Solely with respect to those portions of the SOFTWARE PRODUCT identified as sample code ("Sample Code"), Microsoft also grants you the right to modify the source code version of the Sample Code for the sole purposes of designing, developing, and testing software programs that use SAPI 5.0 (each, "a SAPI Application") and to reproduce and distribute the Sample Code along with any modifications thereof, in object code form only, provided that you comply with the Distribution Requirements described below. For purposes of this section, "modifications" shall mean enhancements to the functionality of the Sample Code.
- Redistributable Code. Portions of the SOFTWARE PRODUCT are designated as "Redistributable Code" file located in REDISTRIB.CHM Your distribution rights associated with each file of the Redistributable Code are subject to the distribution requirements described below.
- Distribution Requirements. You may copy and redistribute the Sample Code and/or Redistributable Code (collectively "REDISTRIBUTABLE COMPONENTS") as described above, provided that (a) you distribute the REDISTRIBUTABLE COMPONENTS only in conjunction with, and as a part of, your SAPI Application; (b) your SAPI Application adds significant and primary functionality to the REDISTRIBUTABLE COMPONENTS; (c) the REDISTRIBUTABLE COMPONENTS only operate in conjunction with the Windows Platforms; (d) you do not permit further redistribution of the REDISTRIBUTABLE COMPONENTS by your end-user customers; (e) you do not use Microsoft's name, logo, or trademarks to market your SAPI Application; (f) you include a valid copyright notice on your SAPI Application; (g) you include the entire text located in REDISTRIB.CHM in your SAPI Application End User License Agreement; and (h) you agree to indemnify, hold harmless, and defend Microsoft from and against any claims or lawsuits, including attorneys' fees, that arise or result from the use or distribution of your SAPI Application. Contact Microsoft for the applicable royalties due and other licensing terms for all other uses and/or distribution of the REDISTRIBUTABLE COMPONENTS.
- Reservation of Rights. All rights not expressly granted are reserved by Microsoft.
2. DESCRIPTION OF OTHER RIGHTS AND LIMITATIONS.
- Limitations on Reverse Engineering, Decompilation, and Disassembly. You may not reverse engineer, decompile, or disassemble the SOFTWARE PRODUCT, except and only to the extent that such activity is expressly permitted by applicable law notwithstanding this limitation.
- Separation of Components. The SOFTWARE PRODUCT is licensed as a single product. Its component parts may not be separated for use on more than one DEVICE.
- Trademarks. This EULA does not grant you any rights in connection with any trademarks or service marks of Microsoft.
- Rental. You may not rent, lease, or lend the SOFTWARE PRODUCT.
- Support Services. No technical support will be provided for the SOFTWARE PRODUCT.
- Termination. Without prejudice to any other rights, Microsoft may terminate this EULA if you fail to comply with the terms and conditions of this EULA. In such event, you must destroy all copies of the SOFTWARE PRODUCT and all of its component parts.
3. COPYRIGHT.
All title and copyrights in and to the SOFTWARE PRODUCT (including but not limited to any images, photographs, animations, video, audio, music, text, and "applets" incorporated into the SOFTWARE PRODUCT), the accompanying printed materials, and any copies of the SOFTWARE PRODUCT are owned by Microsoft or its suppliers. All title and intellectual property rights in and to the content which may be accessed through use of the SOFTWARE PRODUCT is the property of the respective content owner and may be protected by applicable copyright or other intellectual property laws and treaties. This EULA grants you no rights to use such content. If this SOFTWARE PRODUCT contains documentation which is provided only in electronic form, you may print one copy of such electronic documentation. You may not copy the printed materials accompanying the SOFTWARE PRODUCT.
4. DUAL-MEDIA SOFTWARE.
You may receive the SOFTWARE PRODUCT in more than one medium. Regardless of the type or size of medium you receive, you may use only one medium that is appropriate for your single DEVICE. You may not install, copy or use the other medium on another DEVICE. You may not loan, rent, lease, or otherwise transfer the other medium to another user, except as part of the permanent transfer (as provided above) of the SOFTWARE PRODUCT.
5. U.S. GOVERNMENT RESTRICTED RIGHTS.
All SOFTWARE PRODUCT provided to the U.S. Government pursuant to solicitations issued on or after December 1, 1995 is provided with the commercial license rights and restrictions described elsewhere herein. All SOFTWARE PRODUCT provided to the U.S. Government pursuant to solicitations issued prior to December 1, 1995 is provided with "Restricted Rights" as provided for in FAR, 48 CFR 52.227-14 (JUNE 1987) or DFAR, 48 CFR 252.227-7013 (OCT 1988), as applicable. The reseller is responsible for ensuring SOFTWARE PRODUCT is marked with the "Restricted Rights Notice" or "Restricted Rights Legend," as required. All rights not expressly granted are reserved.
6. EXPORT RESTRICTIONS.
You acknowledge that the SOFTWARE PRODUCT is of U.S. origin. You agree to comply with all applicable international and national laws that apply to the SOFTWARE PRODUCT, including the U.S. Export Administration Regulations, as well as end-user, end-use and country destination restrictions issued by U.S. and other governments. For additional information on exporting Microsoft products, see http://www.microsoft.com/exporting/.
MISCELLANEOUS.
If you acquired this SOFTWARE PRODUCT in the United States, this EULA is governed by the laws of the State of Washington. If you acquired this SOFTWARE PRODUCT in Canada, unless expressly prohibited by local law, this EULA is governed by the laws in force in the Province of Ontario, Canada; and, in respect of any dispute which may arise hereunder, you consent to the jurisdiction of the federal and provincial courts sitting in Toronto, Ontario. If this SOFTWARE PRODUCT was acquired outside the United States, then local law may apply.
Should you have any questions concerning this EULA, or if you desire to contact Microsoft for any reason, please contact the Microsoft subsidiary serving your country, or write:
Microsoft
Speech Dot Net
One Microsoft Way
Redmond, WA 98052-6399.
NO WARRANTIES. MICROSOFT EXPRESSLY DISCLAIMS ANY WARRANTY FOR THE SOFTWARE PRODUCT. THE SOFTWARE PRODUCT AND ANY RELATED DOCUMENTATION IS PROVIDED "AS IS" WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EITHER EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, THE IMPLIED WARRANTIES OR MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, OR NONINFRINGEMENT. THE ENTIRE RISK ARISING OUT OF USE OR PERFORMANCE OF THE SOFTWARE PRODUCT REMAINS WITH YOU.
LIMITATION OF LIABILITY. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT SHALL MICROSOFT OR ITS SUPPLIERS BE LIABLE FOR ANY SPECIAL, INCIDENTAL, INDIRECT, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES WHATSOEVER (INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES FOR LOSS OF BUSINESS PROFITS, BUSINESS INTERRUPTION, LOSS OF BUSINESS INFORMATION, OR ANY OTHER PECUNIARY LOSS) ARISING OUT OF THE USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE PRODUCT OR THE PROVISION OF OR FAILURE TO PROVIDE SUPPORT SERVICES, EVEN IF MICROSOFT HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. BECAUSE SOME STATES AND JURISDICTIONS DO NOT ALLOW THE EXCLUSION OR LIMITATION OF LIABILITY, THE ABOVE LIMITATION MAY NOT APPLY TO YOU.
EXCLUSION DE GARANTIE. MICROSOFT EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE RELATIVE AU PRODUIT LOGICIEL. LE PRODUIT LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION Y AFFÉRENTE SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT SANS AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. VOUS ASSUMEZ L'ENSEMBLE DES RISQUES DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DES PERFORMANCES DU PRODUIT LOGICIEL. LE PRÉSENT ARTICLE EST SANS PRÉJUDICE DE LA GARANTIE LÉGALE CONTRE LES VICES CACHÉS DONT VOUS POURRIEZ BÉNÉFICIER, LE CAS ÉCHÉANT.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR, MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, (NOTAMMENT ET DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU TOUTE AUTRE PERTE PÉCUNIAIRE) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL OU DE LA FOURNITURE OU DU DÉFAUT DE FOURNITURE DES SERVICES D'ASSISTANCE, MÊME SI MICROSOFT A ÉTÉ PRÉVENU DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINS PAYS ET CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ, DE SORTE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLE.
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Conditions de licence pour les produits simplitec (EULA)
1. Objet du contrat
simplitec vous (client) accorde une licence non-exclusive pour le produit simplitec ci-joint. Cette licence vous octroie le droit d'utiliser le logiciel acquis sur un ordinateur (avec une unité centrale ou un multiprocesseur), ou sur un réseau à la condition qu'un seul ordinateur du réseau puisse avoir accès aux données. Si plusieurs ordinateurs du réseau ont accès au serveur, une nouvelle licence est obligatoire pour chacun de ces ordinateurs du réseau (postes de travail). La propriété intellectuelle ou tout autre droit de protection du logiciel restent la propriété de simplitec. Vous reconnaissez que la propriété intellectuelle du logiciel, des copies de sauvegarde ainsi que de la documentation appartient à l'émetteur de la licence. La responsabilité de l'utilisation du programme sous licence selon les termes stipulés dans le contrat incombe à l'acheteur du programme.
Concernant les mises à niveau, le principe suivant est applicable : les mises à niveau sont de nouvelles versions ou des versions complémentaires d'un produit simplitec (produit de base) offertes à prix avantageux. Seuls les propriétaires d'un produit de base sont en droit de bénéficier des mises à niveau correspondantes. Pour l'utilisation de mises à niveau, la personne concernée doit être propriétaire et utilisatrice du produit de base. En conséquence, il est interdit de transmettre isolément une mise à niveau à des tiers.
2. Installation
a. Avec le logiciel, vous recevez un numéro de série que vous devrez indiquer lors de l'installation. Pour les versions téléchargées, une activation en ligne sur votre ordinateur ou votre poste de travail est nécessaire. Si vous ne disposez pas de connexion Internet, l'activation est possible par fax ou par courrier. Avec le numéro de série, vous pouvez activer le logiciel trois fois, si jamais cela est nécessaire en raison d'un changement d'ordinateur/de matériel. Une fois ces trois activations utilisées, simplitec vous accordera des activations supplémentaires sur demande pour votre nouveau matériel/nouveau PC. Pour cela, vous devez d'abord désinstaller le logiciel de votre ancien matériel/poste de travail.
b. Si une fonction nécessite une activation gratuite ou payante (activation de codecs par exemple), cette activation peut avoir lieu trois fois maximum si jamais une modification de matériel/d'ordinateur rend une nouvelle activation nécessaire. Une fois ces trois activations utilisées, simplitec vous accorde le cas échéant des codes d'activation supplémentaires sur demande. Cependant, vous n'avez plus droit à d'autres codes d'activation gratuits. Il est possible de procéder à une activation par Internet, fax ou courrier.
3. Interdiction de copie ou location/autre utilisation commerciale
La reproduction entière ou partielle du programme sous licence ainsi que de la documentation qui l'accompagne est strictement interdite, à l'exception d'une copie de sauvegarde du logiciel. Le client n'est en aucun cas autorisé à exploiter le programme sous licence ainsi que sa documentation écrite à des fins lucratives ou de les mettre à la disposition de tiers sous n'importe quelle autre forme contre une rétribution financière. Ceci est également applicable dans le cas d'un programme installé sur un ordinateur mis à la disposition de tiers à des fins commerciales contre une rétribution financière. L'utilisation commerciale du logiciel est autorisée dans la mesure où elle ne va pas à l'encontre des dispositions des paragraphes 1 à 6 de ces conditions.
4. Transfert et accords additionnels
Le transfert à des tiers des droits d'utilisation et des obligations de ce contrat de licence est possible uniquement pour l'acquéreur officiel du produit simplitec et uniquement avec l'accord explicite de simplitec. Si la personne autorisée transfère le produit simplitec légitimement, elle s'engage à détruire toutes les copies de sauvegarde restées en sa possession et à supprimer toutes les installations. Lors du transfert, veuillez garder à l'esprit que les activations sont par principe limitées au nombre de trois, conformément au paragraphe 2.b. Si jamais vous avez besoin de davantage d'activations, veuillez prendre contact avec simplitec. La transmission d'un produit simplitec non livré sur support matériel (version à télécharger) n'est pas autorisée ; une transmission à part du numéro de série est formellement interdite. Aucune déclaration orale de simplitec ou d'un employé de simplitec ne peut modifier ou mettre en doute la validité de ces conditions de licence.
5. Interdiction de modification
Conformément au paragraphe 69 alinéas d et e de la loi allemande sur les droits d'auteur, vous n'avez pas le droit d'entreprendre ou de laisser un tiers entreprendre quelque modification que ce soit sur le logiciel sous licence. Il est interdit de désolidariser les composants du logiciel, de transformer le logiciel en code objet, de le décoder, de l'imiter ou de l'utiliser d'une autre manière que ce que le contrat prévoit.
6. Dommages et intérêts
Les droits de propriété intellectuelle et de protection des logiciels sous licence appartiennent à simplitec. Pour chacune des violation de ces droits, pour lesquelles vous êtes respondable, simplitec peut vous réclamer une indemnisation.
7. Garantie et responsabilité
a) vous avez connaissance du fait qu'en fonction des avancées technologiques, la présence d'erreurs dans les logiciels et dans la documentation correspondante ne peut pas être exclue et qu'il n'est pas possible de concevoir des programmes de traitement des données de telle sorte qu'aucune erreur ne se produise dans toutes les conditions d'application et selon toutes les exigences du client, ou de telle sorte qu'ils puissent travailler sans heurt en combinaison avec tous les programmes et le matériel informatique de tiers. simplitec ne fournit aucune garantie quant à des propriétés spécifiques ni quant à l'utilité du logiciel vis-à-vis de l'utilisation particulière que veut en faire le client.
b) si simplitec met gratuitement à la disposition du client des programmes et des prestations, simplitec limite la garantie au cas de la dissimulation dolosive de défauts pour les défauts matériels ou insuffisances juridiques concernant la cession gratuite.
Toute autre responsabilité de simplitec se limite, au regard de la cession gratuite, aux cas d'intention délictueuse et de négligence grossière.
c) En cas de prestations payantes, simplitec endosse uniquement les responsabilités suivantes pour les dommages matériels de tous les droits contractuels et hors contrat, y compris la responsabilité lors de négociations de contrat (pour quelque raison juridique que ce soit) :
Une obligation de dédommagement contractuelle ou hors contrat de simplitec ainsi que de ses exécutants n'existe que dans le cas d'une violation d'obligations cardinales sur l'exécution desquelles le client peut particulièrement compter. L'exclusion de la responsabilité ne vaut pas dans des cas d'intention délictueuse et de négligence grossière.
La responsabilité de simplitec ne s'étend pas ni aux dommages atypiques pour le contrat ni aux dommages imprévisibles. Toute responsabilité pour un manque à gagner et des dommages consécutifs est expressément exclue à moins qu'une intention délictueuse ou une négligence grossière de la part de simplitec puisse être prouvée. Vous admettez qu'il est nécessaire de réaliser des copies de sauvegarde régulièrement et méticuleusement afin d'éviter la perte de données et des dommages. simplitec ne peut être tenu responsable que des dommages créés suite à la perte de données disponibles également dans des copies de sauvegarde.
Nonobstant les dispositions ci-dessus, la responsabilité de simplitec se limite en tous les cas à un montant équivalent, selon le dommage subi, à quatre fois les frais de licence versés par le client, ou au prix d'achat. Cette exclusion ne vaut pas pour des dommages que simplitec aurait causés par intention délictueuse ou par négligence grossière.
Dès qu'ils sont décelés, les défauts doivent être déclarés au plus tard au bout de 30 jours. Si pendant ce délai le client fait valoir des anomalies de programmes par rapport à la description, il est en droit d'exiger une réparation correspondante. Le défaut doit être éliminé dans un délai approprié, ou, selon la décision de simplitec, le produit peut être remplacé par le même produit ou par une nouvelle version du programme aux fonctionnalités comparables. Si une telle réparation (y compris une nouvelle livraison) n'est pas possible dans un délai approprié ou si la réparation n'apporte pas satisfaction, le client est en droit de résilier le contrat (rédhibition) en détruisant toute copie éventuellement faite ou peut prétendre à diminution.
d) simplitec assure l'accessibilité du serveur à 98 % en moyenne annuelle pour les fonctionnalités dépendant d'un serveur en ligne. Ce chiffre exclut les périodes durant lesquelles il est impossible d'accéder au serveur via Internet en raison de problèmes techniques ou autres qui se trouvent hors du domaine d'influence de simplitec (cas de force majeure, faute commise par des tiers, etc.). simplitec désengage expressément sa responsabilité quant à la disponibilité d'éléments extérieurs au logiciels et requis pour utiliser un logiciel. simplitec s'efforcera cependant, dans le cadre de la durée d'utilisation normale du logiciel (lifecycle), c'est-à-dire au moins quatre années après l'octroi de la licence au client, d'assurer l'accessibilité des connexions. simplitec peut limiter ou supprimer momentanément l'accès aux services dans un but de protection du public, de protection du réseau, de la conservation de l'intégrité du réseau, de l'interopérabilité des services, de la protection de l'intégrité du réseau, de l'interopérabilité des services, de la protection des données, pour combattre les courriers non désirés (spam) ou les virus informatiques, ou encore en raison de travaux de maintenance techniques ou liés à l'activité de l'entreprise. Les limitations citées ci-dessus ne sont pas prises en compte dans le calcul d'accessibilité indiqué.
8. Conditions de licence d'autres fabricants
Si le produit sous licence contient un logiciel supplémentaire, ou est joint à un autre logiciel, les conditions d'utilisation et de licence du fabricant concerné de ce logiciel sont à respecter en plus des présentes conditions. Si le produit sous licence inclut des programmes supplémentaires, vous pouvez consulter les conditions de licence et d'utilisation correspondantes dans le fichier « Drittlizenzen.txt ». Ce fichier se trouve dans le dossier principal sur le présent support de données ou dans le dossier principal du présent téléchargement.
9. Assistance technique
Les utilisateurs enregistrés ont accès à une assistance technique en ligne durant la durée de validité de la garantie. Cette assistance technique gratuite comprend un aide en cas de problèmes lors de l'installation du logiciel ou la résolution de problèmes d'installation sur Internet ou par e-mail.
10. Validité des conditions du contrat
Si l'une ou plusieurs des conditions de ce contrat devenaient caduques, la validité du contrat n'en est pas affectée. Les conditions devenues caduques sont remplacées par des dispositions les plus proches possibles. Le lieu d'exécution pour les livraisons en Europe est Berlin. Le droit de la République Fédérale d'Allemagne s'applique.
1. Objet du contrat :
MAGIX vous (client) accorde une licence non exclusive pour un produit MAGIX précis et pour la durée de validité de contrat. Cette licence vous octroie le droit d'utiliser le logiciel et les fichiers musique et vidéo acquis sur un ordinateur (avec une unité centrale ou un multiprocesseur), ou sur un réseau à la condition qu'un seul ordinateur du réseau puisse avoir accès aux données. Si plusieurs ordinateurs du réseau ont accès au serveur, une nouvelle licence est obligatoire pour chacun de ces ordinateurs du réseau (postes de travail). La propriété intellectuelle ou tout autre droit de protection du logiciel restent la propriété de MAGIX. Vous reconnaissez que la propriété intellectuelle du logiciel, des fichiers de musique et vidéo, des copies de sécurité ainsi que de la documentation appartient à l'émetteur de la licence. La responsabilité de l'utilisation du programme sous licence selon les termes stipulés dans le contrat incombe à l'acheteur du programme.
Concernant les mises à niveau, le principe suivant est applicable : les mises à niveau sont de nouvelles versions ou des versions complémentaires d'un produit MAGIX (produit de base). Seuls les propriétaires d'un produit de base sont en droit de bénéficier des mises à niveau correspondantes. Pour l'utilisation de mises à niveau, la personne concernée doit être propriétaire et utilisatrice du produit de base. En conséquence, il est interdit de transmettre isolément une mise à niveau à des tiers.
2. Installation :
-
3. Vérification de licence :
Certains logiciels requièrent une validation de licence à intervalles réguliers. Ainsi, nous pouvons vérifier qu'il s'agit bien d'une version du logiciel d'origine et que ce dernier est bien utilisé conformément aux conditions de licence en vigueur. Une connexion Internet est requise dans ce but. Si vous ne vous connectez pas à Internet pendant une longue durée, vous recevrez un message d'information à ce propos dans le logiciel dans lequel vous serez prié de vous connecter à Internet.
4. Interdiction de copie ou location/autre utilisation commerciale :
La reproduction entière ou partielle du programme sous licence ainsi que de la documentation qui l'accompagne est strictement interdite. Ceci à l'exception d'une copie de sauvegarde du logiciel.
Le client n'est en aucun cas autorisé à exploiter le programme sous licence ainsi que sa documentation écrite à des fins lucratives ou de les mettre à la disposition de tiers sous n'importe quelle autre forme contre une rétribution financière. Ceci est également applicable dans le cas d'un programme installé sur un ordinateur mis à la disposition de tiers à des fins commerciales contre une rétribution financière.
Le produit « Web Designer » peut uniquement être utilisé à des fins non commerciales. Pour certains produits, y compris « Web Designer Premium », l'utilisation commerciale du logiciel est autorisée dans la mesure où elle ne va pas à l'encontre des dispositions des paragraphes 1 à 7 de ces conditions.
5. Transferts et accords additionnels :
-
6. Interdiction de modifications :
Conformément au paragraphe 69 alinéas d et e de la loi sur les droits d'auteur, vous n'avez pas le droit d'entreprendre ou de laisser un tiers entreprendre quelque modification que ce soit sur le logiciel sous licence. Il est interdit de désolidariser les composants du logiciel, de transformer le logiciel en code objet, de le décoder, de l'imiter ou de l'utiliser d'une autre manière que ce que le contrat prévoit.
7. Utilisation des fichiers audio, vidéo et photo :
Les fichiers audio, photo et vidéo ainsi que les modèles et leurs fichiers respectifs disponibles dans les produits MAGIX ne peuvent être utilisés que dans le cas où ils feraient partie de productions personnelles et seulement destinées à un usage non commercial. Ceci vaut également pour les fichiers audio, vidéo et photo ainsi que les modèles correspondants, ayant été acquis par le biais d'un produit MAGIX. On parle d'un cadre commercial lorsqu'une personne cherche à tirer un avantage financier des fichiers, directement ou indirectement (par exemple en les vendant, en les mettant sous licence ou autre, etc.). Exception : les fichiers audio, vidéo, photos et modèles fournis avec les produits « Web Designer Premium » et « Photo & Graphic Designer » peuvent être utilisés dans le cadre d'un site commercial personnel ou de la création/modification de photos et graphiques personnels. Toute transmission à des tiers à des fins commerciales est interdite. Il est interdit de tirer profit des fichiers audio, vidéo, photo et des modèles en tant que tels, c'est-à-dire ne résultant pas d'un travail personnel. En particulier les photos contenues dans les modèles ne peuvent pas en être extraites, que ce soit en vue d'une utilisation commerciale ou non commerciale.
8. Droit à des dommages et intérêts :
Les droits de propriété intellectuelle des logiciels sous licence et des fichiers de musique et vidéo appartiennent à MAGIX. Pour chacune des violations de ces droits, que vous avez l'obligation de faire appliquer, MAGIX peut vous réclamer une indemnisation.
9. Garantie et responsabilité :
a) Vous avez connaissance du fait qu'en fonction des avancées technologiques, la présence d'erreurs dans les logiciels et dans la documentation correspondante ne peut pas être exclue et qu'il n'est pas possible de concevoir des programmes de traitement des données de telle sorte qu'aucune erreur ne se produise dans toutes les conditions d'application et selon toutes les exigences du client, ou de telle sorte qu'ils puissent travailler sans heurt en combinaison avec tous les programmes et le matériel informatique de tiers. MAGIX ne fournit aucune garantie quant à des propriétés spécifiques ni quant à l'utilité du logiciel vis-à-vis de l'utilisation particulière que veut en faire le client.
b) Si MAGIX met gratuitement à la disposition du client des programmes et des prestations, MAGIX limite la garantie au cas de la dissimulation dolosive de défauts pour les défauts matériels ou insuffisances juridiques concernant la cession gratuite.
Toute autre responsabilité de MAGIX se limite, au regard de la cession gratuite, aux cas d'intention délictueuse et de négligence grossière.
c) En cas de prestations payantes, MAGIX endosse uniquement les responsabilités suivantes pour les dommages matériels de tous les droits contractuels et hors contrat, y compris la responsabilité lors de négociations de contrat (pour quelque raison juridique que ce soit) :
- Une obligation de dédommagement contractuelle ou hors contrat de MAGIX ainsi que de ses exécutants n'existe que dans le cas d'une violation d'obligations cardinales, c'est-à-dire d'obligations sur l'exécution desquelles le client peut particulièrement compter. L'exclusion de la responsabilité ne vaut pas dans des cas d'intention délictueuse et de négligence grossière.
- La responsabilité de MAGIX ne s'étend ni aux dommages atypiques pour le contrat ni aux dommages imprévisibles. Toute responsabilité pour un manque à gagner et des dommages consécutifs est expressément exclue à moins qu'une intention délictueuse ou une négligence grossière de la part de MAGIX puisse être prouvée. Vous reconnaissez qu'il est nécessaire de réaliser des copies de sauvegarde régulièrement et méticuleusement afin d'éviter la perte ou la dégradation de vos données. La responsabilité de MAGIX est donc uniquement engagée dans le cas de dommages causés par la perte de données même lorsque les copies de sauvegarde correspondantes existent.
- Nonobstant les dispositions ci-dessus, la responsabilité de MAGIX se limite en tous les cas à un montant équivalent, selon le dommage subi, à quatre fois les frais de licence versés par le client, ou au prix d'achat. Cette exclusion ne vaut pas pour des dommages que MAGIX aurait causés par intention délictueuse ou par négligence grossière.
Les dispositions de la loi sur la responsabilité des produits demeurent inchangées.
Dès qu'ils sont décelés, les défauts doivent être déclarés au plus tard au bout de 30 jours. Si pendant ce délai le client fait valoir des anomalies de programmes par rapport à la description, il est en droit de renvoyer à son fournisseur le logiciel défectueux et d'exiger une réparation correspondante. Le défaut doit être éliminé dans un délai approprié, ou, selon la décision de MAGIX, le produit peut être remplacé par le même produit ou par une nouvelle version du programme aux fonctionnalités comparables. Si une telle réparation (y compris une nouvelle livraison) n'est pas possible dans un délai approprié ou si la réparation n'apporte pas satisfaction, le client est en droit de résilier le contrat (rédhibition) en détruisant toute copie éventuellement faite ou peut prétendre à diminution.
d) MAGIX assure l'accessibilité du serveur à 98 % en moyenne annuelle pour les fonctionnalités dépendant d'un serveur en ligne. Ce chiffre exclut les périodes durant lesquelles il est impossible d'accéder au serveur via Internet en raison de problèmes techniques ou autres qui se trouvent hors du domaine d'influence de MAGIX (cas de force majeure, faute commise par des tiers, etc.). MAGIX désengage expressément sa responsabilité quant à la disponibilité d'éléments extérieurs aux logiciels et requis pour utiliser un logiciel. MAGIX s'efforcera cependant, dans le cadre de la durée de validité réalisable et convenue, ainsi que dans le cadre de la durée d'utilisation normale du logiciel (lifecycle), c'est-à-dire au moins quatre années après l'octroi de la licence au client, d'assurer l'accessibilité des connexions.
MAGIX peut limiter ou supprimer momentanément l'accès aux services dans un but de protection du public, de protection du réseau, de la conservation de l'intégrité du réseau, de l'interopérabilité des services, de la protection de l'intégrité du réseau, de l'interopérabilité des services, de la protection des données, pour combattre les courriers non désirés (spam) ou les virus informatiques, ou encore en raison de travaux de maintenance techniques ou liés à l'activité de l'entreprise. Les limitations citées ci-dessus ne sont pas prises en compte dans le calcul d'accessibilité indiqué.
10. Conditions de licence d'autres fabricants :
Si le produit sous licence contient un logiciel supplémentaire, ou est joint à un autre logiciel, les conditions d'utilisation et de licence du fabricant concerné de ce logiciel sont à respecter en plus des présentes conditions. Si le produit sous licence inclut des programmes supplémentaires, vous pouvez consulter les conditions de licence et d'utilisation correspondantes dans le fichier correspondant.
11. Assistance technique :
Les utilisateurs enregistrés ont accès à une assistance technique en ligne pendant la durée de validité de la garantie. Cette assistance technique gratuite comprend une aide en cas de questions concernant l'installation du logiciel ou la résolution de problèmes d'installation sur Internet ou par e-mail.
12. Validité des conditions de vente :
Si l'une ou plusieurs des conditions de ce contrat devenaient caduques, la validité du contrat n'en est pas affectée. Les conditions devenues caduques sont remplacées par des dispositions les plus proches possibles. Le droit de la République Fédérale d'Allemagne s'applique.
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INTERBASE PUBLIC LICENSE
Version 1.0
1. Definitions.
1.0.1. "Commercial Use" means distribution or otherwise making the Covered Code available to a third party.
1.1. ''Contributor'' means each entity that creates or contributes to the creation of Modifications.
1.2. ''Contributor Version'' means the combination of the Original Code, prior Modifications used by a Contributor, and the Modifications made by that particular Contributor.
1.3. ''Covered Code'' means the Original Code or Modifications or the combination of the Original Code and Modifications, in each case including portions thereof.
1.4. ''Electronic Distribution Mechanism'' means a mechanism generally accepted in the software development community for the electronic transfer of data.
1.5. ''Executable'' means Covered Code in any form other than Source Code.
1.6. ''Initial Developer'' means the individual or entity identified as the Initial Developer in the Source Code notice required by Exhibit A.
1.7. ''Larger Work'' means a work which combines Covered Code or portions thereof with code not governed by the terms of this License.
1.8. ''License'' means this document.
1.8.1. "Licensable" means having the right to grant, to the maximum extent possible, whether at the time of the initial grant or subsequently acquired, any and all of the rights conveyed herein.
1.9. ''Modifications'' means any addition to or deletion from the substance or structure of either the Original Code or any previous Modifications. When Covered Code is released as a series of files, a Modification is:
A. Any addition to or deletion from the contents of a file containing Original Code or previous Modifications.
B. Any new file that contains any part of the Original Code or previous Modifications.
1.10. ''Original Code'' means Source Code of computer software code which is described in the Source Code notice required by Exhibit A as Original Code, and which, at the time of its release under this License is not already Covered Code governed by this License.
1.10.1. "Patent Claims" means any patent claim(s), now owned or hereafter acquired, including without limitation, method, process, and apparatus claims, in any patent Licensable by grantor.
1.11. ''Source Code'' means the preferred form of the Covered Code for making modifications to it, including all modules it contains, plus any associated interface definition files, scripts used to control compilation and installation of an Executable, or source code differential comparisons against either the Original Code or another well known, available Covered Code of the Contributor's choice. The Source Code can be in a compressed or archival form, provided the appropriate decompression or de-archiving software is widely available for no charge.
1.12. "You'' (or "Your") means an individual or a legal entity exercising rights under, and complying with all of the terms of, this License or a future version of this License issued under Section 6.1. For legal entities, "You'' includes any entity which controls, is controlled by, or is under common control with You. For purposes of this definition, "control'' means (a) the power, direct or indirect, to cause the direction or management of such entity, whether by contract or otherwise, or (b) ownership of more than fifty percent (50%) of the outstanding shares or beneficial ownership of such entity.
2. Source Code License.
2.1. The Initial Developer Grant.
The Initial Developer hereby grants You a world-wide, royalty-free, non-exclusive license, subject to third party intellectual property claims:
(a) under intellectual property rights (other than patent or trademark) Licensable by Initial Developer to use, reproduce, modify, display, perform, sublicense and distribute the Original Code (or portions thereof) with or without Modifications, and/or as part of a Larger Work; and
(b) under Patents Claims infringed by the making, using or selling of Original Code, to make, have made, use, practice, sell, and offer for sale, and/or otherwise dispose of the Original Code (or portions thereof).
(c) the licenses granted in this Section 2.1(a) and (b) are effective on the date Initial Developer first distributes Original Code under the terms of this License.
(d) Notwithstanding Section 2.1(b) above, no patent license is granted: 1) for code that You delete from the Original Code; 2) separate from the Original Code; or 3) for infringements caused by: i) the modification of the Original Code or ii) the combination of the Original Code with other software or devices.
2.2. Contributor Grant.
Subject to third party intellectual property claims, each Contributor hereby grants You a world-wide, royalty-free, non-exclusive license
(a) under intellectual property rights (other than patent or trademark) Licensable by Contributor, to use, reproduce, modify, display, perform, sublicense and distribute the Modifications created by such Contributor (or portions thereof) either on an unmodified basis, with other Modifications, as Covered Code and/or as part of a Larger Work; and
(b) under Patent Claims infringed by the making, using, or selling of Modifications made by that Contributor either alone and/or in combination with its Contributor Version (or portions of such combination), to make, use, sell, offer for sale, have made, and/or otherwise dispose of: 1) Modifications made by that Contributor (or portions thereof); and 2) the combination of Modifications made by that Contributor with its Contributor Version (or portions of such combination).
(c) the licenses granted in Sections 2.2(a) and 2.2(b) are effective on the date Contributor first makes Commercial Use of the Covered Code.
(d) Notwithstanding Section 2.2(b) above, no patent license is granted: 1) for any code that Contributor has deleted from the Contributor Version; 2) separate from the Contributor Version; 3) for infringements caused by: i) third party modifications of Contributor Version or ii) the combination of Modifications made by that Contributor with other software (except as part of the Contributor Version) or other devices; or 4) under Patent Claims infringed by Covered Code in the absence of Modifications made by that Contributor.
3. Distribution Obligations.
3.1. Application of License.
The Modifications which You create or to which You contribute are governed by the terms of this License, including without limitation Section 2.2. The Source Code version of Covered Code may be distributed only under the terms of this License or a future version of this License released under Section 6.1, and You must include a copy of this License with every copy of the Source Code You distribute. You may not offer or impose any terms on any Source Code version that alters or restricts the applicable version of this License or the recipients' rights hereunder. However, You may include an additional document offering the additional rights described in Section 3.5.
3.2. Availability of Source Code.
Any Modification which You create or to which You contribute must be made available in Source Code form under the terms of this License either on the same media as an Executable version or via an accepted Electronic Distribution Mechanism to anyone to whom you made an Executable version available; and if made available via Electronic Distribution Mechanism, must remain available for at least twelve (12) months after the date it initially became available, or at least six (6) months after a subsequent version of that particular Modification has been made available to such recipients. You are responsible for ensuring that the Source Code version remains available even if the Electronic Distribution Mechanism is maintained by a third party.
3.3. Description of Modifications.
You must cause all Covered Code to which You contribute to contain a file documenting the changes You made to create that Covered Code and the date of any change. You must include a prominent statement that the Modification is derived, directly or indirectly, from Original Code provided by the Initial Developer and including the name of the Initial Developer in (a) the Source Code, and (b) in any notice in an Executable version or related documentation in which You describe the origin or ownership of the Covered Code.
3.4. Intellectual Property Matters
(a) Third Party Claims.
If Contributor has knowledge that a license under a third party's intellectual property rights is required to exercise the rights granted by such Contributor under Sections 2.1 or 2.2, Contributor must include a text file with the Source Code distribution titled "LEGAL'' which describes the claim and the party making the claim in sufficient detail that a recipient will know whom to contact. If Contributor obtains such knowledge after the Modification is made available as described in Section 3.2, Contributor shall promptly modify the LEGAL file in all copies Contributor makes available thereafter and shall take other steps (such as notifying appropriate mailing lists or newsgroups) reasonably calculated to inform those who received the Covered Code that new knowledge has been obtained.
(b) Contributor APIs.
If Contributor's Modifications include an application programming interface and Contributor has knowledge of patent licenses which are reasonably necessary to implement that API, Contributor must also include this information in the LEGAL file.
(c) Representations.
Contributor represents that, except as disclosed pursuant to Section 3.4(a) above, Contributor believes that Contributor's Modifications are Contributor's original creation(s) and/or Contributor has sufficient rights to grant the rights conveyed by this License.
3.5. Required Notices.
You must duplicate the notice in Exhibit A in each file of the Source Code. If it is not possible to put such notice in a particular Source Code file due to its structure, then You must include such notice in a location (such as a relevant directory) where a user would be likely to look for such a notice. If You created one or more Modification(s) You may add your name as a Contributor to the notice described in Exhibit A. You must also duplicate this License in any documentation for the Source Code where You describe recipients' rights or ownership rights relating to Covered Code. You may choose to offer, and to charge a fee for, warranty, support, indemnity or liability obligations to one or more recipients of Covered Code. However, You may do so only on Your own behalf, and not on behalf of the Initial Developer or any Contributor. You must make it absolutely clear than any such warranty, support, indemnity or liability obligation is offered by You alone, and You hereby agree to indemnify the Initial Developer and every Contributor for any liability incurred by the Initial Developer or such Contributor as a result of warranty, support, indemnity or liability terms You offer.
3.6. Distribution of Executable Versions.
You may distribute Covered Code in Executable form only if the requirements of Section 3.1-3.5 have been met for that Covered Code, and if You include a notice stating that the Source Code version of the Covered Code is available under the terms of this License, including a description of how and where You have fulfilled the obligations of Section 3.2. The notice must be conspicuously included in any notice in an Executable version, related documentation or collateral in which You describe recipients' rights relating to the Covered Code. You may distribute the Executable version of Covered Code or ownership rights under a license of Your choice, which may contain terms different from this License, provided that You are in compliance with the terms of this License and that the license for the Executable version does not attempt to limit or alter the recipient's rights in the Source Code version from the rights set forth in this License. If You distribute the Executable version under a different license You must make it absolutely clear that any terms which differ from this License are offered by You alone, not by the Initial Developer or any Contributor. You hereby agree to indemnify the Initial Developer and every Contributor for any liability incurred by the Initial Developer or such Contributor as a result of any such terms You offer.
3.7. Larger Works.
You may create a Larger Work by combining Covered Code with other code not governed by the terms of this License and distribute the Larger Work as a single product. In such a case, You must make sure the requirements of this License are fulfilled for the Covered Code.
4. Inability to Comply Due to Statute or Regulation.
If it is impossible for You to comply with any of the terms of this License with respect to some or all of the Covered Code due to statute, judicial order, or regulation then You must: (a) comply with the terms of this License to the maximum extent possible; and (b) describe the limitations and the code they affect. Such description must be included in the LEGAL file described in Section 3.4 and must be included with all distributions of the Source Code. Except to the extent prohibited by statute or regulation, such description must be sufficiently detailed for a recipient of ordinary skill to be able to understand it.
5. Application of this License.
This License applies to code to which the Initial Developer has attached the notice in Exhibit A and to related Covered Code.
6. Versions of the License.
6.1. New Versions.
Inprise Corporation (''Inprise'') may publish revised and/or new versions of the License from time to time. Each version will be given a distinguishing version number.
6.2. Effect of New Versions.
Once Covered Code has been published under a particular version of the License, You may always continue to use it under the terms of that version. You may also choose to use such Covered Code under the terms of any subsequent version of the License published by Inprise. No one other than Inprise has the right to modify the terms applicable to Covered Code created under this License.
6.3. Derivative Works.
If You create or use a modified version of this License (which you may only do in order to apply it to code which is not already Covered Code governed by this License), You must (a) rename Your license so that the phrases ''Mozilla'', ''MOZILLAPL'', ''MOZPL'', ''Netscape'', "MPL", ''NPL", "InterBase", "Inprise", "Borland'' or any confusingly similar phrase do not appear in your license (except to note that your license differs from this License) and (b) otherwise make it clear that Your version of the license contains terms which differ from the Mozilla Public License and Netscape Public License. (Filling in the name of the Initial Developer, Original Code or Contributor in the notice described in Exhibit A shall not of themselves be deemed to be modifications of this License.)
6.4 Origin of the InterBase Public License.
The InterBase public license is based on the Mozilla Public License V 1.1 with the following changes:
1. The license is published by Inprise Corporation. Only Inprise Corporation can modify the terms applicable to Covered Code.
2. The license can be modified and used for code which is not already governed by this license. Modified versions of the license must be renamed to avoid confusion with Netscape’s or Inprise’s license and must include a description of changes from the InterBase Public License.
3. The name of the license in Exhibit A is the "InterBase Public License".
4. The reference to an alternative license in Exhibit A has been removed.
5. Amendments I, II, III, V, and VI have been deleted.
6. Exhibit A, Netscape Public License has been deleted
7. A new amendment (II) has been added, describing the required and restricted rights to use the trademarks of Inprise Corporation.
7. DISCLAIMER OF WARRANTY.
COVERED CODE IS PROVIDED UNDER THIS LICENSE ON AN "AS IS'' BASIS, WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EITHER EXPRESSED OR IMPLIED, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, WARRANTIES THAT THE COVERED CODE IS FREE OF DEFECTS, MERCHANTABLE, FIT FOR A PARTICULAR PURPOSE OR NON-INFRINGING. THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY AND PERFORMANCE OF THE COVERED CODE IS WITH YOU. SHOULD ANY COVERED CODE PROVE DEFECTIVE IN ANY RESPECT, YOU (NOT THE INITIAL DEVELOPER OR ANY OTHER CONTRIBUTOR) ASSUME THE COST OF ANY NECESSARY SERVICING, REPAIR OR CORRECTION. THIS DISCLAIMER OF WARRANTY CONSTITUTES AN ESSENTIAL PART OF THIS LICENSE. NO USE OF ANY COVERED CODE IS AUTHORIZED HEREUNDER EXCEPT UNDER THIS DISCLAIMER.
8. TERMINATION.
8.1. This License and the rights granted hereunder will terminate automatically if You fail to comply with terms herein and fail to cure such breach within 30 days of becoming aware of the breach. All sublicenses to the Covered Code which are properly granted shall survive any termination of this License. Provisions which, by their nature, must remain in effect beyond the termination of this License shall survive.
8.2. If You initiate litigation by asserting a patent infringement claim (excluding declaratory judgment actions) against Initial Developer or a Contributor (the Initial Developer or Contributor against whom You file such action is referred to as "Participant") alleging that:
(a) such Participant's Contributor Version directly or indirectly infringes any patent, then any and all rights granted by such Participant to You under Sections 2.1 and/or 2.2 of this License shall, upon 60 days notice from Participant terminate prospectively, unless if within 60 days after receipt of notice You either: (i) agree in writing to pay Participant a mutually agreeable reasonable royalty for Your past and future use of Modifications made by such Participant, or (ii) withdraw Your litigation claim with respect to the Contributor Version against such Participant. If within 60 days of notice, a reasonable royalty and payment arrangement are not mutually agreed upon in writing by the parties or the litigation claim is not withdrawn, the rights granted by Participant to You under Sections 2.1 and/or 2.2 automatically terminate at the expiration of the 60 day notice period specified above.
(b) any software, hardware, or device, other than such Participant's Contributor Version, directly or indirectly infringes any patent, then any rights granted to You by such Participant under Sections 2.1(b) and 2.2(b) are revoked effective as of the date You first made, used, sold, distributed, or had made, Modifications made by that Participant.
8.3. If You assert a patent infringement claim against Participant alleging that such Participant's Contributor Version directly or indirectly infringes any patent where such claim is resolved (such as by license or settlement) prior to the initiation of patent infringement litigation, then the reasonable value of the licenses granted by such Participant under Sections 2.1 or 2.2 shall be taken into account in determining the amount or value of any payment or license.
8.4. In the event of termination under Sections 8.1 or 8.2 above, all end user license agreements (excluding distributors and resellers) which have been validly granted by You or any distributor hereunder prior to termination shall survive termination.
9. LIMITATION OF LIABILITY.
UNDER NO CIRCUMSTANCES AND UNDER NO LEGAL THEORY, WHETHER TORT (INCLUDING NEGLIGENCE), CONTRACT, OR OTHERWISE, SHALL YOU, THE INITIAL DEVELOPER, ANY OTHER CONTRIBUTOR, OR ANY DISTRIBUTOR OF COVERED CODE, OR ANY SUPPLIER OF ANY OF SUCH PARTIES, BE LIABLE TO ANY PERSON FOR ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES OF ANY CHARACTER INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES FOR LOSS OF GOODWILL, WORK STOPPAGE, COMPUTER FAILURE OR MALFUNCTION, OR ANY AND ALL OTHER COMMERCIAL DAMAGES OR LOSSES, EVEN IF SUCH PARTY SHALL HAVE BEEN INFORMED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. THIS LIMITATION OF LIABILITY SHALL NOT APPLY TO LIABILITY FOR DEATH OR PERSONAL INJURY RESULTING FROM SUCH PARTY'S NEGLIGENCE TO THE EXTENT APPLICABLE LAW PROHIBITS SUCH LIMITATION. SOME JURISDICTIONS DO NOT ALLOW THE EXCLUSION OR LIMITATION OF INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES, SO THIS EXCLUSION AND LIMITATION MAY NOT APPLY TO YOU.
10. U.S. GOVERNMENT END USERS.
The Covered Code is a ''commercial item,'' as that term is defined in 48 C.F.R. 2.101 (Oct. 1995), consisting of ''commercial computer software'' and ''commercial computer software documentation,'' as such terms are used in 48 C.F.R. 12.212 (Sept. 1995). Consistent with 48 C.F.R. 12.212 and 48 C.F.R. 227.7202-1 through 227.7202-4 (June 1995), all U.S. Government End Users acquire Covered Code with only those rights set forth herein.
11. MISCELLANEOUS.
This License represents the complete agreement concerning subject matter hereof. If any provision of this License is held to be unenforceable, such provision shall be reformed only to the extent necessary to make it enforceable. This License shall be governed by Georgia law provisions (except to the extent applicable law, if any, provides otherwise), excluding its conflict-of-law provisions. With respect to disputes in which at least one party is a citizen of, or an entity chartered or registered to do business in the United States of America, Any litigation relating to this License shall be subject to the jurisdiction of the Federal Courts of the Northern District of Georgia and/or the state courts of Gwinnett County, Georgia, with the losing party responsible for costs, including without limitation, court costs and reasonable attorneys' fees and expenses. The application of the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods is expressly excluded. Any law or regulation which provides that the language of a contract shall be construed against the drafter shall not apply to this License.
12. RESPONSIBILITY FOR CLAIMS.
As between Initial Developer and the Contributors, each party is responsible for claims and damages arising, directly or indirectly, out of its utilization of rights under this License and You agree to work with Initial Developer and Contributors to distribute such responsibility on an equitable basis. Nothing herein is intended or shall be deemed to constitute any admission of liability.
13. MULTIPLE-LICENSED CODE.
Initial Developer may designate portions of the Covered Code as "Multiple-Licensed". "Multiple-Licensed" means that the Initial Developer permits you to utilize portions of the Covered Code under Your choice of the InterBase Public License or the alternative licenses, if any, specified by the Initial Developer in the file described in Exhibit A.
EXHIBIT A - InterBase Public License.
``The contents of this file are subject to the InterBase Public License Version 1.0 (the "License"); you may not use this file except in compliance with the License. You may obtain a copy of the License at http://www.interbase.com/IPL.html
Software distributed under the License is distributed on an "AS IS" basis, WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, either express or implied. See the License for the specific language governing rights and limitations under the License.
The Original Code was created by InterBase Software Corp and its successors.
Portions created by Borland/Inprise are Copyright (C) Borland/Inprise. All Rights Reserved.
http://firebird.sourceforge.net/
Contributor(s): MAGIX AG.
Contributed Source code at: http://www.magix.net/redirects/lic_firebird/
AMENDMENTS
I. InterBase and logo. This License does not grant any rights to use the trademarks "InterBase'', "Java" or "JavaScript" even if such marks are included in the Original Code or Modifications.
II. Trademark Usage.
II.1. Advertising Materials. All advertising materials mentioning features or use of the covered Code must display the following acknowledgement: "This product includes software developed by Inprise Corporation. "
II.2. Endorsements. The names "InterBase," "Inprise," and "Borland" must not be used to endorse or promote Contributor Versions or Larger Works without the prior written permission of InterBase.
II.3. Product Names. Contributor Versions and Larger Works may not be called "InterBase" or "InterBase" nor may the word "InterBase" appear in their names without the prior written permission of Inprise.
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Microsoft Speech Software Development Kit, Version 5.0
END-USER LICENSE AGREEMENT FOR MICROSOFT SOFTWARE
IMPORTANT-READ CAREFULLY: This Microsoft End-User License Agreement ("EULA") is a legal agreement between you (either an individual or a single entity) and Microsoft Corporation for the Microsoft software product identified above, which includes DEVICE software (including SAPI 5.0, Microsoft continuous speech recognition engine and Microsoft concatenative speech synthesis engine), and may include associated media, printed materials, and "online" or electronic documentation ("SOFTWARE PRODUCT"). The SOFTWARE PRODUCT also includes any updates and supplements to the original SOFTWARE PRODUCT provided to you by Microsoft. Any software that may be provided along with the SOFTWARE PRODUCT that is associated with a separate end-user license agreement is licensed to you under the terms of that license agreement. By installing, copying, downloading, accessing or otherwise using the SOFTWARE PRODUCT, you agree to be bound by the terms of this EULA. If you do not agree to the terms of this EULA, do not install or use the SOFTWARE PRODUCT.
SOFTWARE PRODUCT LICENSE
The SOFTWARE PRODUCT is protected by copyright laws and international copyright treaties, as well as other intellectual property laws and treaties. The SOFTWARE PRODUCT is licensed, not sold.
1. GRANT OF LICENSE. This EULA grants you the following rights:
- SOFTWARE PRODUCT. You may install copies of the SOFTWARE PRODUCT on up to ten (10) digital electronic devices, including computers, workstations, terminals, handheld PCs, pagers, "smart phones," or other digital electronic devices (each a "DEVICE") to design, develop, and test software programs that use the Microsoft Speech Application Programming Interface ("SAPI 5.0") and run on one or more Microsoft Windows operating system products that support SAPI 5.0 ("Windows Platforms"), provided that you are the only individual using the SOFTWARE PRODUCT on each such DEVICE . If you are a single entity, you may designate one individual within your organization to have the right to use the SOFTWARE PRODUCT in the manner described herein.
- Sample Code. Solely with respect to those portions of the SOFTWARE PRODUCT identified as sample code ("Sample Code"), Microsoft also grants you the right to modify the source code version of the Sample Code for the sole purposes of designing, developing, and testing software programs that use SAPI 5.0 (each, "a SAPI Application") and to reproduce and distribute the Sample Code along with any modifications thereof, in object code form only, provided that you comply with the Distribution Requirements described below. For purposes of this section, "modifications" shall mean enhancements to the functionality of the Sample Code.
- Redistributable Code. Portions of the SOFTWARE PRODUCT are designated as "Redistributable Code" file located in REDISTRIB.CHM Your distribution rights associated with each file of the Redistributable Code are subject to the distribution requirements described below.
- Distribution Requirements. You may copy and redistribute the Sample Code and/or Redistributable Code (collectively "REDISTRIBUTABLE COMPONENTS") as described above, provided that (a) you distribute the REDISTRIBUTABLE COMPONENTS only in conjunction with, and as a part of, your SAPI Application; (b) your SAPI Application adds significant and primary functionality to the REDISTRIBUTABLE COMPONENTS; (c) the REDISTRIBUTABLE COMPONENTS only operate in conjunction with the Windows Platforms; (d) you do not permit further redistribution of the REDISTRIBUTABLE COMPONENTS by your end-user customers; (e) you do not use Microsoft's name, logo, or trademarks to market your SAPI Application; (f) you include a valid copyright notice on your SAPI Application; (g) you include the entire text located in REDISTRIB.CHM in your SAPI Application End User License Agreement; and (h) you agree to indemnify, hold harmless, and defend Microsoft from and against any claims or lawsuits, including attorneys' fees, that arise or result from the use or distribution of your SAPI Application. Contact Microsoft for the applicable royalties due and other licensing terms for all other uses and/or distribution of the REDISTRIBUTABLE COMPONENTS.
- Reservation of Rights. All rights not expressly granted are reserved by Microsoft.
2. DESCRIPTION OF OTHER RIGHTS AND LIMITATIONS.
- Limitations on Reverse Engineering, Decompilation, and Disassembly. You may not reverse engineer, decompile, or disassemble the SOFTWARE PRODUCT, except and only to the extent that such activity is expressly permitted by applicable law notwithstanding this limitation.
- Separation of Components. The SOFTWARE PRODUCT is licensed as a single product. Its component parts may not be separated for use on more than one DEVICE.
- Trademarks. This EULA does not grant you any rights in connection with any trademarks or service marks of Microsoft.
- Rental. You may not rent, lease, or lend the SOFTWARE PRODUCT.
- Support Services. No technical support will be provided for the SOFTWARE PRODUCT.
- Termination. Without prejudice to any other rights, Microsoft may terminate this EULA if you fail to comply with the terms and conditions of this EULA. In such event, you must destroy all copies of the SOFTWARE PRODUCT and all of its component parts.
3. COPYRIGHT.
All title and copyrights in and to the SOFTWARE PRODUCT (including but not limited to any images, photographs, animations, video, audio, music, text, and "applets" incorporated into the SOFTWARE PRODUCT), the accompanying printed materials, and any copies of the SOFTWARE PRODUCT are owned by Microsoft or its suppliers. All title and intellectual property rights in and to the content which may be accessed through use of the SOFTWARE PRODUCT is the property of the respective content owner and may be protected by applicable copyright or other intellectual property laws and treaties. This EULA grants you no rights to use such content. If this SOFTWARE PRODUCT contains documentation which is provided only in electronic form, you may print one copy of such electronic documentation. You may not copy the printed materials accompanying the SOFTWARE PRODUCT.
4. DUAL-MEDIA SOFTWARE.
You may receive the SOFTWARE PRODUCT in more than one medium. Regardless of the type or size of medium you receive, you may use only one medium that is appropriate for your single DEVICE. You may not install, copy or use the other medium on another DEVICE. You may not loan, rent, lease, or otherwise transfer the other medium to another user, except as part of the permanent transfer (as provided above) of the SOFTWARE PRODUCT.
5. U.S. GOVERNMENT RESTRICTED RIGHTS.
All SOFTWARE PRODUCT provided to the U.S. Government pursuant to solicitations issued on or after December 1, 1995 is provided with the commercial license rights and restrictions described elsewhere herein. All SOFTWARE PRODUCT provided to the U.S. Government pursuant to solicitations issued prior to December 1, 1995 is provided with "Restricted Rights" as provided for in FAR, 48 CFR 52.227-14 (JUNE 1987) or DFAR, 48 CFR 252.227-7013 (OCT 1988), as applicable. The reseller is responsible for ensuring SOFTWARE PRODUCT is marked with the "Restricted Rights Notice" or "Restricted Rights Legend," as required. All rights not expressly granted are reserved.
6. EXPORT RESTRICTIONS.
You acknowledge that the SOFTWARE PRODUCT is of U.S. origin. You agree to comply with all applicable international and national laws that apply to the SOFTWARE PRODUCT, including the U.S. Export Administration Regulations, as well as end-user, end-use and country destination restrictions issued by U.S. and other governments. For additional information on exporting Microsoft products, see http://www.microsoft.com/exporting/.
MISCELLANEOUS.
If you acquired this SOFTWARE PRODUCT in the United States, this EULA is governed by the laws of the State of Washington. If you acquired this SOFTWARE PRODUCT in Canada, unless expressly prohibited by local law, this EULA is governed by the laws in force in the Province of Ontario, Canada; and, in respect of any dispute which may arise hereunder, you consent to the jurisdiction of the federal and provincial courts sitting in Toronto, Ontario. If this SOFTWARE PRODUCT was acquired outside the United States, then local law may apply.
Should you have any questions concerning this EULA, or if you desire to contact Microsoft for any reason, please contact the Microsoft subsidiary serving your country, or write:
Microsoft
Speech Dot Net
One Microsoft Way
Redmond, WA 98052-6399.
NO WARRANTIES. MICROSOFT EXPRESSLY DISCLAIMS ANY WARRANTY FOR THE SOFTWARE PRODUCT. THE SOFTWARE PRODUCT AND ANY RELATED DOCUMENTATION IS PROVIDED "AS IS" WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EITHER EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, THE IMPLIED WARRANTIES OR MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, OR NONINFRINGEMENT. THE ENTIRE RISK ARISING OUT OF USE OR PERFORMANCE OF THE SOFTWARE PRODUCT REMAINS WITH YOU.
LIMITATION OF LIABILITY. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT SHALL MICROSOFT OR ITS SUPPLIERS BE LIABLE FOR ANY SPECIAL, INCIDENTAL, INDIRECT, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES WHATSOEVER (INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES FOR LOSS OF BUSINESS PROFITS, BUSINESS INTERRUPTION, LOSS OF BUSINESS INFORMATION, OR ANY OTHER PECUNIARY LOSS) ARISING OUT OF THE USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE PRODUCT OR THE PROVISION OF OR FAILURE TO PROVIDE SUPPORT SERVICES, EVEN IF MICROSOFT HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. BECAUSE SOME STATES AND JURISDICTIONS DO NOT ALLOW THE EXCLUSION OR LIMITATION OF LIABILITY, THE ABOVE LIMITATION MAY NOT APPLY TO YOU.
EXCLUSION DE GARANTIE. MICROSOFT EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE RELATIVE AU PRODUIT LOGICIEL. LE PRODUIT LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION Y AFFÉRENTE SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT SANS AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. VOUS ASSUMEZ L'ENSEMBLE DES RISQUES DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DES PERFORMANCES DU PRODUIT LOGICIEL. LE PRÉSENT ARTICLE EST SANS PRÉJUDICE DE LA GARANTIE LÉGALE CONTRE LES VICES CACHÉS DONT VOUS POURRIEZ BÉNÉFICIER, LE CAS ÉCHÉANT.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR, MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, (NOTAMMENT ET DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU TOUTE AUTRE PERTE PÉCUNIAIRE) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL OU DE LA FOURNITURE OU DU DÉFAUT DE FOURNITURE DES SERVICES D'ASSISTANCE, MÊME SI MICROSOFT A ÉTÉ PRÉVENU DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINS PAYS ET CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ, DE SORTE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLE.
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Conditions de licence pour les produits simplitec (EULA)
1. Objet du contrat
simplitec vous (client) accorde une licence non-exclusive pour le produit simplitec ci-joint. Cette licence vous octroie le droit d'utiliser le logiciel acquis sur un ordinateur (avec une unité centrale ou un multiprocesseur), ou sur un réseau à la condition qu'un seul ordinateur du réseau puisse avoir accès aux données. Si plusieurs ordinateurs du réseau ont accès au serveur, une nouvelle licence est obligatoire pour chacun de ces ordinateurs du réseau (postes de travail). La propriété intellectuelle ou tout autre droit de protection du logiciel restent la propriété de simplitec. Vous reconnaissez que la propriété intellectuelle du logiciel, des copies de sauvegarde ainsi que de la documentation appartient à l'émetteur de la licence. La responsabilité de l'utilisation du programme sous licence selon les termes stipulés dans le contrat incombe à l'acheteur du programme.
Concernant les mises à niveau, le principe suivant est applicable : les mises à niveau sont de nouvelles versions ou des versions complémentaires d'un produit simplitec (produit de base) offertes à prix avantageux. Seuls les propriétaires d'un produit de base sont en droit de bénéficier des mises à niveau correspondantes. Pour l'utilisation de mises à niveau, la personne concernée doit être propriétaire et utilisatrice du produit de base. En conséquence, il est interdit de transmettre isolément une mise à niveau à des tiers.
2. Installation
a. Avec le logiciel, vous recevez un numéro de série que vous devrez indiquer lors de l'installation. Pour les versions téléchargées, une activation en ligne sur votre ordinateur ou votre poste de travail est nécessaire. Si vous ne disposez pas de connexion Internet, l'activation est possible par fax ou par courrier. Avec le numéro de série, vous pouvez activer le logiciel trois fois, si jamais cela est nécessaire en raison d'un changement d'ordinateur/de matériel. Une fois ces trois activations utilisées, simplitec vous accordera des activations supplémentaires sur demande pour votre nouveau matériel/nouveau PC. Pour cela, vous devez d'abord désinstaller le logiciel de votre ancien matériel/poste de travail.
b. Si une fonction nécessite une activation gratuite ou payante (activation de codecs par exemple), cette activation peut avoir lieu trois fois maximum si jamais une modification de matériel/d'ordinateur rend une nouvelle activation nécessaire. Une fois ces trois activations utilisées, simplitec vous accorde le cas échéant des codes d'activation supplémentaires sur demande. Cependant, vous n'avez plus droit à d'autres codes d'activation gratuits. Il est possible de procéder à une activation par Internet, fax ou courrier.
3. Interdiction de copie ou location/autre utilisation commerciale
La reproduction entière ou partielle du programme sous licence ainsi que de la documentation qui l'accompagne est strictement interdite, à l'exception d'une copie de sauvegarde du logiciel. Le client n'est en aucun cas autorisé à exploiter le programme sous licence ainsi que sa documentation écrite à des fins lucratives ou de les mettre à la disposition de tiers sous n'importe quelle autre forme contre une rétribution financière. Ceci est également applicable dans le cas d'un programme installé sur un ordinateur mis à la disposition de tiers à des fins commerciales contre une rétribution financière. L'utilisation commerciale du logiciel est autorisée dans la mesure où elle ne va pas à l'encontre des dispositions des paragraphes 1 à 6 de ces conditions.
4. Transfert et accords additionnels
Le transfert à des tiers des droits d'utilisation et des obligations de ce contrat de licence est possible uniquement pour l'acquéreur officiel du produit simplitec et uniquement avec l'accord explicite de simplitec. Si la personne autorisée transfère le produit simplitec légitimement, elle s'engage à détruire toutes les copies de sauvegarde restées en sa possession et à supprimer toutes les installations. Lors du transfert, veuillez garder à l'esprit que les activations sont par principe limitées au nombre de trois, conformément au paragraphe 2.b. Si jamais vous avez besoin de davantage d'activations, veuillez prendre contact avec simplitec. La transmission d'un produit simplitec non livré sur support matériel (version à télécharger) n'est pas autorisée ; une transmission à part du numéro de série est formellement interdite. Aucune déclaration orale de simplitec ou d'un employé de simplitec ne peut modifier ou mettre en doute la validité de ces conditions de licence.
5. Interdiction de modification
Conformément au paragraphe 69 alinéas d et e de la loi allemande sur les droits d'auteur, vous n'avez pas le droit d'entreprendre ou de laisser un tiers entreprendre quelque modification que ce soit sur le logiciel sous licence. Il est interdit de désolidariser les composants du logiciel, de transformer le logiciel en code objet, de le décoder, de l'imiter ou de l'utiliser d'une autre manière que ce que le contrat prévoit.
6. Dommages et intérêts
Les droits de propriété intellectuelle et de protection des logiciels sous licence appartiennent à simplitec. Pour chacune des violation de ces droits, pour lesquelles vous êtes respondable, simplitec peut vous réclamer une indemnisation.
7. Garantie et responsabilité
a) vous avez connaissance du fait qu'en fonction des avancées technologiques, la présence d'erreurs dans les logiciels et dans la documentation correspondante ne peut pas être exclue et qu'il n'est pas possible de concevoir des programmes de traitement des données de telle sorte qu'aucune erreur ne se produise dans toutes les conditions d'application et selon toutes les exigences du client, ou de telle sorte qu'ils puissent travailler sans heurt en combinaison avec tous les programmes et le matériel informatique de tiers. simplitec ne fournit aucune garantie quant à des propriétés spécifiques ni quant à l'utilité du logiciel vis-à-vis de l'utilisation particulière que veut en faire le client.
b) si simplitec met gratuitement à la disposition du client des programmes et des prestations, simplitec limite la garantie au cas de la dissimulation dolosive de défauts pour les défauts matériels ou insuffisances juridiques concernant la cession gratuite.
Toute autre responsabilité de simplitec se limite, au regard de la cession gratuite, aux cas d'intention délictueuse et de négligence grossière.
c) En cas de prestations payantes, simplitec endosse uniquement les responsabilités suivantes pour les dommages matériels de tous les droits contractuels et hors contrat, y compris la responsabilité lors de négociations de contrat (pour quelque raison juridique que ce soit) :
Une obligation de dédommagement contractuelle ou hors contrat de simplitec ainsi que de ses exécutants n'existe que dans le cas d'une violation d'obligations cardinales sur l'exécution desquelles le client peut particulièrement compter. L'exclusion de la responsabilité ne vaut pas dans des cas d'intention délictueuse et de négligence grossière.
La responsabilité de simplitec ne s'étend pas ni aux dommages atypiques pour le contrat ni aux dommages imprévisibles. Toute responsabilité pour un manque à gagner et des dommages consécutifs est expressément exclue à moins qu'une intention délictueuse ou une négligence grossière de la part de simplitec puisse être prouvée. Vous admettez qu'il est nécessaire de réaliser des copies de sauvegarde régulièrement et méticuleusement afin d'éviter la perte de données et des dommages. simplitec ne peut être tenu responsable que des dommages créés suite à la perte de données disponibles également dans des copies de sauvegarde.
Nonobstant les dispositions ci-dessus, la responsabilité de simplitec se limite en tous les cas à un montant équivalent, selon le dommage subi, à quatre fois les frais de licence versés par le client, ou au prix d'achat. Cette exclusion ne vaut pas pour des dommages que simplitec aurait causés par intention délictueuse ou par négligence grossière.
Dès qu'ils sont décelés, les défauts doivent être déclarés au plus tard au bout de 30 jours. Si pendant ce délai le client fait valoir des anomalies de programmes par rapport à la description, il est en droit d'exiger une réparation correspondante. Le défaut doit être éliminé dans un délai approprié, ou, selon la décision de simplitec, le produit peut être remplacé par le même produit ou par une nouvelle version du programme aux fonctionnalités comparables. Si une telle réparation (y compris une nouvelle livraison) n'est pas possible dans un délai approprié ou si la réparation n'apporte pas satisfaction, le client est en droit de résilier le contrat (rédhibition) en détruisant toute copie éventuellement faite ou peut prétendre à diminution.
d) simplitec assure l'accessibilité du serveur à 98 % en moyenne annuelle pour les fonctionnalités dépendant d'un serveur en ligne. Ce chiffre exclut les périodes durant lesquelles il est impossible d'accéder au serveur via Internet en raison de problèmes techniques ou autres qui se trouvent hors du domaine d'influence de simplitec (cas de force majeure, faute commise par des tiers, etc.). simplitec désengage expressément sa responsabilité quant à la disponibilité d'éléments extérieurs au logiciels et requis pour utiliser un logiciel. simplitec s'efforcera cependant, dans le cadre de la durée d'utilisation normale du logiciel (lifecycle), c'est-à-dire au moins quatre années après l'octroi de la licence au client, d'assurer l'accessibilité des connexions. simplitec peut limiter ou supprimer momentanément l'accès aux services dans un but de protection du public, de protection du réseau, de la conservation de l'intégrité du réseau, de l'interopérabilité des services, de la protection de l'intégrité du réseau, de l'interopérabilité des services, de la protection des données, pour combattre les courriers non désirés (spam) ou les virus informatiques, ou encore en raison de travaux de maintenance techniques ou liés à l'activité de l'entreprise. Les limitations citées ci-dessus ne sont pas prises en compte dans le calcul d'accessibilité indiqué.
8. Conditions de licence d'autres fabricants
Si le produit sous licence contient un logiciel supplémentaire, ou est joint à un autre logiciel, les conditions d'utilisation et de licence du fabricant concerné de ce logiciel sont à respecter en plus des présentes conditions. Si le produit sous licence inclut des programmes supplémentaires, vous pouvez consulter les conditions de licence et d'utilisation correspondantes dans le fichier « Drittlizenzen.txt ». Ce fichier se trouve dans le dossier principal sur le présent support de données ou dans le dossier principal du présent téléchargement.
9. Assistance technique
Les utilisateurs enregistrés ont accès à une assistance technique en ligne durant la durée de validité de la garantie. Cette assistance technique gratuite comprend un aide en cas de problèmes lors de l'installation du logiciel ou la résolution de problèmes d'installation sur Internet ou par e-mail.
10. Validité des conditions du contrat
Si l'une ou plusieurs des conditions de ce contrat devenaient caduques, la validité du contrat n'en est pas affectée. Les conditions devenues caduques sont remplacées par des dispositions les plus proches possibles. Le lieu d'exécution pour les livraisons en Europe est Berlin. Le droit de la République Fédérale d'Allemagne s'applique.