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Le présent Contrat de licence utilisateur final (« Contrat ») constitue un accord juridiquement contraignant entre vous (« Utilisateur ») et le ou les auteur(s) de ce logiciel (« Auteur »).
En installant, utilisant ou exploitant ce logiciel de quelque manière que ce soit, vous acceptez d’être lié par les termes du présent Contrat. Si vous n’acceptez pas ces conditions, n’installez pas et n’utilisez pas ce logiciel.
1. OCTROI DE LICENCE
L’Auteur vous accorde une licence non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable vous permettant d’installer et d’utiliser ce logiciel uniquement à des fins personnelles et non commerciales, sauf disposition contraire expressément prévue par la loi applicable.
2. PROPRIÉTÉ
Ce logiciel est concédé sous licence et non vendu. Tous les droits, titres et droits de propriété intellectuelle relatifs au logiciel demeurent la propriété de l’Auteur. Aucune disposition du présent Contrat ne vous confère un quelconque droit de propriété sur le logiciel.
3. RESTRICTIONS
Sauf dans la mesure expressément autorisée par la loi applicable, il vous est interdit de :
- copier, modifier, traduire ou créer des œuvres dérivées à partir du logiciel
- procéder à l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le logiciel
- louer, concéder en crédit-bail, sous-licencier, distribuer ou rendre le logiciel accessible à des tiers
- utiliser le logiciel à des fins commerciales sans l’autorisation expresse de l’Auteur
4. ABSENCE DE GARANTIE
Le logiciel est fourni « EN L’ÉTAT » (« AS IS »), sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d’adéquation à un usage particulier ou de non-contrefaçon.
L’Auteur ne garantit pas que le logiciel fonctionnera de manière ininterrompue, sans erreur, de façon sécurisée ou qu’il sera compatible avec un matériel ou un logiciel particulier.
5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, l’Auteur ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le logiciel, y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données, la perte de profits, l’interruption d’activité, les défaillances système ou les dommages matériels ou logiciels, même si l’Auteur a été informé de la possibilité de tels dommages.
6. RÉSILIATION
Le présent Contrat est effectif jusqu’à sa résiliation. Il prendra fin automatiquement et sans préavis en cas de violation de l’une quelconque de ses dispositions. En cas de résiliation, vous devez cesser toute utilisation du logiciel.
7. DROIT APPLICABLE
Le présent Contrat est régi et interprété conformément au droit du pays de résidence de l’Auteur, à l’exclusion des règles de conflit de lois.
8. DROITS DES CONSOMMATEURS
Aucune disposition du présent Contrat ne saurait limiter ou exclure des droits dont l’exclusion ou la limitation n’est pas autorisée par les lois applicables en matière de protection des consommateurs.
9. INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre l’Utilisateur et l’Auteur concernant le logiciel et remplace tout accord ou entente antérieur.
Si vous n’acceptez pas les termes du présent Contrat, n’installez pas et n’utilisez pas ce logiciel.
En installant, utilisant ou exploitant ce logiciel de quelque manière que ce soit, vous acceptez d’être lié par les termes du présent Contrat. Si vous n’acceptez pas ces conditions, n’installez pas et n’utilisez pas ce logiciel.
1. OCTROI DE LICENCE
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2. PROPRIÉTÉ
Ce logiciel est concédé sous licence et non vendu. Tous les droits, titres et droits de propriété intellectuelle relatifs au logiciel demeurent la propriété de l’Auteur. Aucune disposition du présent Contrat ne vous confère un quelconque droit de propriété sur le logiciel.
3. RESTRICTIONS
Sauf dans la mesure expressément autorisée par la loi applicable, il vous est interdit de :
- copier, modifier, traduire ou créer des œuvres dérivées à partir du logiciel
- procéder à l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le logiciel
- louer, concéder en crédit-bail, sous-licencier, distribuer ou rendre le logiciel accessible à des tiers
- utiliser le logiciel à des fins commerciales sans l’autorisation expresse de l’Auteur
4. ABSENCE DE GARANTIE
Le logiciel est fourni « EN L’ÉTAT » (« AS IS »), sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d’adéquation à un usage particulier ou de non-contrefaçon.
L’Auteur ne garantit pas que le logiciel fonctionnera de manière ininterrompue, sans erreur, de façon sécurisée ou qu’il sera compatible avec un matériel ou un logiciel particulier.
5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, l’Auteur ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le logiciel, y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données, la perte de profits, l’interruption d’activité, les défaillances système ou les dommages matériels ou logiciels, même si l’Auteur a été informé de la possibilité de tels dommages.
6. RÉSILIATION
Le présent Contrat est effectif jusqu’à sa résiliation. Il prendra fin automatiquement et sans préavis en cas de violation de l’une quelconque de ses dispositions. En cas de résiliation, vous devez cesser toute utilisation du logiciel.
7. DROIT APPLICABLE
Le présent Contrat est régi et interprété conformément au droit du pays de résidence de l’Auteur, à l’exclusion des règles de conflit de lois.
8. DROITS DES CONSOMMATEURS
Aucune disposition du présent Contrat ne saurait limiter ou exclure des droits dont l’exclusion ou la limitation n’est pas autorisée par les lois applicables en matière de protection des consommateurs.
9. INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre l’Utilisateur et l’Auteur concernant le logiciel et remplace tout accord ou entente antérieur.
Si vous n’acceptez pas les termes du présent Contrat, n’installez pas et n’utilisez pas ce logiciel.